|
Magazine
Piloter
09/09/2009 - ...
Considérable en termes de tâches pratiques et de charge mentale, l'exercice de la parentalité se rapproche, sous bien des aspects, d'un « vrai » travail : obligations, contraintes horaires, attente...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
23/08/2012 - ...
des publics fragiles. Fixés librement par les gestionnaires lors de la conclusion du contrat, les tarifs des prestations sont ensuite limités chaque année par arrêté (2,4 % en 2012). Exceptions sous conditions...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
10/08/2012 - ...
Un décret du 1er août 2012 fixe le montant minimal prévu au second alinéa de l’article L. 5212-10 du code du travail « pour les contrats de fournitures, de sous-traitance ou de prestations...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
18/01/2017 - ...
Depuis le 1er janvier 2017, tout employeur doit dénoncer le conducteur du véhicule de service ou de fonction verbalisé par un appareil de contrôle automatique. Ce, sous peine de devoir acquitter...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
24/07/2015 - ...
les principales dispositions du texte : La déclaration préalable des associations devra se faire, non plus « à la préfecture du département ou à la sous-préfecture de l'arrondissement où l'association...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
17/01/2017 - ...
l’enfance (ASE) et des mineurs faisant l'objet de décisions judiciaires, la DPJJ préconise la prise d'arrêtés conjoints, " sous réserve de l'accord de l'ensemble des parties" (préfet, PCD et organisme...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
16/01/2017 - ...
de mises aux normes techniques, de sécurité et d'accessibilité, sous certaines réserves (voir ci-dessous) ; les opérations d'investissement reposant sur une vente en contrat de promotion immobilière...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
15/07/2015 - ...
le début du contrat, et l’employeur devra lui faire parvenir sous forme dématérialisée, « avant les trois mois suivant l'échéance de chaque trimestre d'exécution du contrat », une attestation justifiant...
|
|
Magazine
Piloter
01/07/2021 - ...
de l'école alternative Année lumière, sous la houlette de deux jeunes âgés d'une vingtaine d'années. Se distinguant par leur tee-shirt orange vif floqué du logo de l'association Unis-Cités, l'un, Lou...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Piloter
01/07/2021 - ...
, messages personnels des résidents et sessions de musicothérapie. L’association sous la houlette d’Elena Triffonova, a réussi à exploiter les avantages d’un outil de communication peu coûteux pour créer...
|