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30/06/2009 - ...
avenus. Mais le travail du COS, dans le cadre de ses groupes de travail, de son bureau et de ses assemblées plénières, a du poids. Le travail en sections du COS était source d'inquiétudes. Qu'en est-il à...
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09/11/2011 - ...
qu'une étape, qui peut durer quelques années, en vue d'un rapprochement entre les structures sous une autre forme juridique, groupement de coopération, voire fusion. » En savoir plus Décrets n° 2007-1930...
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21/12/2016 - ...
applicable aux seuls salariés transférés : il s’agit d’un accord de transition, à durée déterminée, pour un groupe « fermé ». Ce dispositif est une pure création de la loi Travail. Il ouvre aussi...
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04/04/2018 - ...
d’être accueillies par l’un des quatre groupes visés par le CASF [1] ou une partie seulement, au titre de la spécialisation. Pour cette dernière, dix catégories de publics, définies en fonction...
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21/05/2014 - ...
. Mais aussi informer l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution [ACPR]. » Celle-ci est en effet chargée de veiller au respect de la procédure. Point de vue Antoine Math, bénévole au Groupe d’information...
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05/09/2012 - ...
fonctionne en binômes sur chaque unité de vie, soit quatre professionnels pour 16 enfants entre 10h et 16h, temps fort de la journée. Deux professionnels prennent ainsi en charge les activités de groupe...
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31/07/2006 - ...
: pour les emplois fonctionnels, le taux maximum majoré peut atteindre 8249,07 euros. Arrêtés du 23 mai 2006 (JO du 30 mai 2006) 20 instituts de formation en travail social composent le Groupement national...
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30/11/2016 - ...
dans plusieurs expériences étudiées. La question de la représentation des jeunes, notamment du fait de l’extrême diversité de cette population qui ne constitue aucunement un groupe social homogène...
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30/06/2006 - ...
-gagnant». C'est pourquoi la DGAS revient sur le détail de l'organisation administrative, budgétaire et comptable des groupements de coopération (2). Et annonce qu'elle va accompagner leur mise en place via...
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30/06/2006 - ...
», explique Karine Métayer. Cette réforme ne devrait pas se traduire par des dépenses pour les départements. La concertation, largement saluée, se poursuit, via des groupes de travail. Les initiateurs...
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