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2404 résultats pour votre recherche "Départements"


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Majeurs vulnérables - Quel accompagnement pour demain ?

18/04/2018 - ... -Déglise, à la tête du groupe de travail interministériel. Les mandataires, les juges, les greffiers et les départements tirent tous la sonnette d’alarme pour dire leur difficulté à piloter ce champ et à...

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Paricipation - Ni malades, ni concurrents, mais adhérents

30/12/2015 - ... d’Espoir 54, une association nancéienne créée en 1998 sous l’impulsion de familles ayant un proche atteint de troubles psychiques. Constat de départ ? « L’absence d’accompagnement des personnes à la sortie...
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L'aide au congé maternité

31/07/2007 - ... Pour faire face aux départs en congé pour maternité ou adoption, les structures qui emploient moins de 50 salariés peuvent bénéficier d'une aide forfaitaire de l'Etat. L'aide au remplacement...
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Conférence-débat - Exploiter les outils de la coopération

31/07/2007 - ... auprès des personnes polyhandicapées (Cesap) dont le siège est à Paris. L'association, qui gère seize établissements sur dix départements signera ce mois-ci un contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens...
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Reportage - Des enfants placés… à domicile pour préserver les liens familiaux

06/07/2011 - ... sur lesquels elle pourra s'appuyer après notre départ. » Une mesure sous conditions Porté par le service d'aide sociale à l'enfance (ASE) du conseil général de l'Aube depuis 2005, le PHOM est un dispositif...
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Incendie : maîtriser l'évacuation des locaux

30/11/2007 - ... , elle donne son accord, à condition que les portes soient équipées d'un système de fermeture électromagnétique, relié à la détection incendie. Ainsi, en cas de départ de feu, le verrouillage de ces zones...
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Financement de l'IAE - Des premières annonces qui font consensus

21/08/2013 - ... , au lieu de 9 681 euros. » Âpres négociations Les nouveaux montants de départ (lire le tableau ci-dessous), sont « l’aboutissement d’âpres négociations qui se sont tenues [jusqu’au dernier moment...

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Budget de la CNSA - Vers la fin des excédents

21/04/2011 - ... les usagers (GR 31) et des syndicats de salariés (en raison des 100 millions d’euros restitués à l’assurance maladie). Le conseil a également ratifié un fonds de soutien de 75 millions d’euros aux départements...

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Administratif et juridique - L'agrément Esus, une autre piste de financement

02/12/2015 - ... régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (Direccte), en charge de la gestion du dispositif pour le compte de la préfecture du département. Envoyé en trois...
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Gestion et finances - Fusion et apport partiel d'actif, quelles nouveautés ?

30/12/2015 - ... soit suffisante. La publication du projet Le projet de fusion ou d’apport partiel d’actif doit être publié par chacune des associations participantes dans un journal du département du siège social habilité à...
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