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Le Trophée Directions
03/07/2019 - ...
de cette spécificité, les trois structures porteuses, dont les relations sont régies par une convention de partenariat, partagent la direction du PSP à tour de rôle, sur une année. Sa coordination a ainsi été assurée...
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03/02/2016 - ...
est souveraine. Aucun recours ne peut être engagé contre les décisions de refus ou d’acceptation partielle de financement d’un projet. En cas de réponse positive, une convention entre l’Anact et le ou les porteur...
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31/03/2009 - ...
la modernisation de l'aide à domicile, elle continue de critiquer l'éclatement entre les procédures d'autorisation, d'agrément, d'habilitation et de conventionnement à l'aide sociale, ainsi que les modes...
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07/09/2011 - ...
une condition suspensive subordonnant l'entrée en vigueur de la convention à l'approbation de l'autorité administrative compétente. Les budgets sont déposés au nom du mandant, le mandataire ayant généralement...
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02/05/2018 - ...
[des mineurs] est celui d’obtenir une protection de la part des autorités » et ce conformément aux obligations internationales de la France, notamment l’article 20 de la Convention internationale des droits...
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02/03/2016 - ...
de coordination thérapeuthique (ACT) de l’association Aurore. Son directeur, Pierre-Emmanuel Nicolau, va alors adapter les outils fonctionnels, comme les conventions d’accueil, mais il assure : « Les fondamentaux...
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Gérer
24/09/2013 - ...
d’information de son mandat. C’est le cas en différentes circonstances : la rupture conventionnelle, car il doit y avoir au moins un entretien ; la notification de la fin de la période d’essai, ce dans le cadre...
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18/04/2018 - ...
de cinq jours ouvrables pour suivre la préparation aux épreuves dispensée par le CFA. 7 Quelle rémunération ? Sauf dispositions conventionnelles ou contractuelles plus favorables, l'apprenti perçoit...
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18/04/2018 - ...
au Répertoire national des certifications professionnelles (RNCP) ou encore une certification reconnue par une convention collective nationale de branche, l'approvisionnement du CPF se fait à hauteur de 48 heures...
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Gérer
18/04/2018 - ...
une formation à la suite d’un refus de l’Opacif, ni de compléter la prise en charge de ce dernier, sauf dispositions conventionnelles plus favorables. 8 Quelle est la situation du salarié en CIF ? Pendant...
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