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5332 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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En bref - Les MNA sont d'abord des enfants, avertit à nouveau le Défenseur des droits

03/02/2022 - ... Mettre à la disposition des acteurs agissant auprès des mineurs non accompagnés (MNA) un outil reprenant le cadre juridique et les positions arrêtées depuis dix ans par le Défenseur des droits...
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Reportage. Prix des lecteurs 2012 - Services individualisés aux employeurs handicapés

07/11/2012 - ... et conseils ponctuels (convention collective, maltraitance…), formations thématiques (management, juridique…) et prestations diverses (rédaction des fiches de paie et des contrats, recrutement, conseil...
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Reportage - Handicap : le choix de rester chez soi

02/04/2025 - ... le projet dans le cadre de cet AMI. Sarah Reine, alors cheffe de projet au siège de la fondation, entre dans la boucle pour travailler avec les équipes de la Clé des champs et s’assurer de répondre au cahier...

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En bref - Objectif emploi dans les structures d'insertion par l'activité économique

15/09/2011 - ... . La signature des conventions est prévue ce mois de septembre. ...

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Anesm - Sursis d'un an

15/12/2016 - ... Colère du comité d'orientation stratégique (COS) de l'Anesm. Alors qu'il réclamait une prolongation à durée indéterminée du groupement d'intérêt public – GIP (dont la convention constitutive expire...
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Des associations se regroupent en faisant le pari de la complémentarité

31/10/2008 - ... et de protection de l'enfance en difficulté (ODPED), Moissons nouvelles et l'Association pour la défense et l'insertion des jeunes (Adij) ont ainsi signé la convention constitutive du Gecitep: groupement d'étude...
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Interview - «Réformer la gouvernance en profondeur»

31/01/2008 - ... points forts d'actualité. Les établissements pour -personnes âgées s'inquiètent des sanctions prévues à l'égard des « non-conventionnés »... Valérie Létard. Je ne crois pas que l'on puisse employer le mot...
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Quand la fusion restaure la fonction managériale

30/09/2005 - ... à plein temps, via une convention de gestion commune prévue pour un an. Une fois l'année écoulée, toujours pas de directeur au poste. La convention de gestion est reconduite pour une durée...
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Accords étendus

31/05/2006 - ... Aide à domicile •Accord du 7 septembre 2005 relatif au champ d'application des accords dans le secteur de l'aide à domicile. Convention collective 1983 •Deux avenants du 5 février 2004 et l'avenant...

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En bref - Adoma et la Fondation Face signent un partenariat au profit des résidants vulnérables

24/04/2014 - ... Mieux accompagner les publics des structures gérées par Adoma. Telle est la finalité de la convention triennale de partenariat conclue par l'opérateur public le 23 avril avec la Fondation Agir...
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