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Gérer
02/02/2022 - ...
d’apporter son expertise sur le handicap et sa connaissance du territoire. Un rythme soutenu Après un an et demi d’exercice, la plateforme territoriale de services, financée par le département pour cinq ans...
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Piloter
01/09/2023 - ...
professionnelle, plus on monte en tranche d’âge et moins les salariés en bénéficient : parmi les formations financées en 2022 par l’Opco, seules 11 % ont concerné les 55-59 ans et 5 % les 60 ans et plus. Certains...
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Piloter
07/11/2012 - ...
Le projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) pour 2013 devrait éviter au secteur médico-social d’être frappé de plein fouet par les restrictions budgétaires. Mais certaines mesures...
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Gérer
31/07/2008 - ...
ne doit pas contribuer à financer de simples mises aux normes ou de sécurité non assorties d'un projet de rénovation globale des lieux de vie », précise la CNSA. Nouveauté: l'ouverture du périmètre...
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Piloter
29/09/2018 - ...
: le projet de loi Pacte promet d’élargir la raison d’être des entreprises au-delà de la seule recherche de profit. Financements jugés insuffisants, baisse brutale des contrats aidés, absence des instances...
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15/05/2014 - ...
. L'organisation approuve notamment les dispositions "visant à faciliter l’engagement associatif, comme le financement d’un fonds de formation des bénévoles" ou la "révision de l’article sur les titres associatifs...
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Gérer
24/12/2009 - ...
-2011, a été publiée. Leur financement est assuré sur l'Ondam médico-social. Leurs crédits seront pérennisés, "sous réserve des résultats positifs de l'évaluation". ...
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Piloter
24/12/2009 - ...
faire le point sur le rôle, l'action et les moyens de la Caisse. Alors qu'un rapport conjoint des inspections générales des finances et des affaires sociales sur les raisons de la sous-consommation...
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Gérer
01/01/2022 - ...
. Cet accompagnement peut être soutenu par l’attribution de subventions. Pour les structures de moins de 200 salariés, le contrat de prévention permet de financer les dépenses liées (coûts pédagogiques, frais...
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Gérer
26/11/2009 - ...
), l'association gestionnaire signe une convention tripartite avec l'inspection d'académie et la famille de l'élève handicapé. Les règles de financement par l'État seront précisées dans ce document. ...
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