|
Magazine
Gérer
31/05/2008 - ...
millions de journées de travail perdues et 710 millions d'euros de frais couverts par les cotisations des employeurs (1), les TMS représentent en effet un enjeu économique et social de poids. Facteurs...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
31/05/2008 - ...
...) et de la fiscalité (impôts, TVA, droits de succession...). Les affaires exclues N'entrent pas dans ses compétences: les litiges entre personnes privées, un employeur privé et un salarié; les litiges...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Piloter
30/06/2009 - ...
œuvrant dans les domaines de l'agence, les organisations représentatives des salariés et des employeurs, ainsi que les organismes gestionnaires. La commission des affaires sociales du Sénat a également...
|
|
Magazine
Gérer
31/12/2007 - ...
. Elle est alors soumise à des heures d'astreinte à son domicile personnel. L'employeur refuse de la rému-nérer pour ce temps alors qu'elle en réclame le paiement. La cour d'appel rejette la demande au motif...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Piloter
20/06/2018 - ...
par le refus d’agrément de l’avenant du 25 avril 2017 revalorisant la valeur du point de seulement 0,44 % (soit + 6 euros brut mensuel par salarié). Et si employeurs et organisations syndicales ont trouvé...
|
|
Magazine
Piloter
24/09/2014 - ...
. Historique. Exemptions de fait ? Créée en 1971 (à l’époque pour la seule Ile-de-France), cette contribution des employeurs [2] est destinée à financer les transports en commun. À l’exception entre autres...
|
|
Magazine
Gérer
06/07/2011 - ...
. Débouté, l'employeur se pourvoit alors en cassation. La Cour confirme l'arrêt d'appel, après avoir vérifié qu'il n'était pas prouvé que les instances statutaires lui aient donné instruction de s'abstenir...
|
|
Magazine
Gérer
06/07/2011 - ...
mettre à jour au minimum tous les ans. » Concrètement, cela signifie que l'employeur a l'obligation d'aménager le poste de travail, d'informer les professionnels concernés et de les former aux modalités...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
02/03/2016 - ...
. Une nouvelle posture Même équipe, même établissement, même employeur : l’environnement de travail a le mérite d’être familier. La transition s’est faite « naturellement » pour Michel Cary, lorsqu'il a été nommé...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Piloter
31/03/2007 - ...
assujettis au contrôle d'un commissaire aux comptes. Cela présente le double avantage de concerner moins de 17 % des établissements, et d'être très largement supporté par les employeurs, guère motivés...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|