|
Magazine
Gérer
01/07/2015 - ...
sur des catégories fermées : jeunes, populations dites « empêchées » (personnes hospitalisées, handicapées, détenus…). Formalisées par des conventions nationales ( convention Culture et Santé, protocole d’accord...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
21/08/2013 - ...
de leurs droits fondamentaux, et notamment le respect de la vie privée et la liberté d’expression. Ces droits de valeur constitutionnelle sont garantis par la Convention européenne de sauvegarde des droits...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Piloter
10/11/2010 - ...
, ainsi qu'une partie des organismes conventionnés avec nous, comme les libéraux », détaille Sylvy Fontan. Résultats ? Un plan d'amélioration continue de la qualité sur cinq ans, transmis, avec le rapport...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Piloter
18/05/2016 - ...
, Nord-Pas-de-Calais, Gironde). Des conventions régionales établies sur un modèle national définissent les modes de collaboration entre les différents acteurs (ARS, MDPH, Éducation nationale, CPAM, ASE...
|
|
Magazine
Gérer
31/10/2007 - ...
d'habitabilité fixées dans l'arrêté du 10 juin 1996 (4); •une redevance (loyer + charges) doit être acquittée par le résidant, permettant le conventionnement à l'APL et le versement de cette allocation...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
26/04/2016 - ...
l'Una (Union nationale de l'aide, des soins et des services aux domiciles), ce décret "permet aux Saad familles conventionnées Caf d'être autorisés au 1er juillet 2016. C'est important car ces services...
|
|
Magazine
Gérer
04/09/2013 - ...
pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) dans le cadre du conventionnement tripartite… Ces documents peuvent fournir une base utile, mais ne sont pas suffisants. S’ils choisissent des référentiels ne recouvrant...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
03/07/2013 - ...
pour solliciter une éventuelle convention de financement avec le ministère des Sports. ...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
06/04/2016 - ...
(les sommes sont mises en commun au sein de la branche ou de l’OPCA) et d’une part conventionnelle (qui peut aussi être mutualisée ou bien bénéficier exclusivement à l’entreprise payeuse, en totalité ou en partie...
|
|
Magazine
Gérer
05/06/2013 - ...
avec la politique impulsée par la Caisse primaire d’assurance maladie du département (CPAM 14), en particulier via l’IRSA, association qu’elle conventionne. « Chaque année, nous définissons des orientations...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|