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291 résultats pour votre recherche "rupture du contrat de travail"


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Le Trophée Directions

14e Trophée Directions - Mention Coopération et ouverture sur le territoire - Un lieu d’accès aux soins pour les plus précaires

03/07/2019 - ... et de vulnérabilité dans les départements du Puy-de-Dôme et de l’Allier, la seconde travaille au centre hospitalier de Vichy. Avec un médecin, également employé par l’hôpital, une infirmière du CCAS et une secrétaire...

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Prospectives - Justice des mineurs : revoir le circuit des décisions

04/03/2020 - ... .  Les délais créent également des ruptures de prise en charge des mineurs lorsqu’ils interviennent lors de la transition entre deux mesures, notamment lors du passage d’une mesure d’AEMO vers un placement...
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Fiche pratique - En cas de retrait du permis de conduire

03/01/2013 - ... est également un élément à prendre en compte. La rupture du contrat n’est, en règle générale, envisagée que si aucune solution alternative n’est trouvée ou en raison des circonstances de la perte du permis...
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Dissocier recrutement et accompagnement social

30/04/2007 - ... et personnelles: un employeur a vocation à s'occuper du recrutement, du contrat, de l'organisation du travail et de la formation, non de l'accompagnement social. » Or les métiers de l'aide à domicile alimentent...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Cotisations sociales - La 2ème loi de finances rectificative pour 2012 consacre les nouvelles mesures sociales

23/08/2012 - ... à compter du 1er octobre 2012. Le montant des indemnités de rupture du contrat de travail doit désormais être inférieur à 10 fois, et non plus 30 fois, la valeur du plafond  annuel de la sécurité...

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Prud'hommes - Un avocat conseil assiste un directeur au quotidien

02/04/2014 - ... , contrats de travail, congés, heures supplémentaires, formations… Sans service de ressources humaines (RH) à sa disposition, le directeur doit en effet gérer seul l’équipe de 25 salariés, dans une structure à...
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Gérer

L'aide au congé maternité

31/07/2007 - ... de versement de l'aide forfaitaire; • les modalités de contrôle de l'application de la convention. L'employeur est tenu de signaler à la DDTE toute rupture du contrat de travail ou cessation de la mise à...
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Gérer

Formation professionnelle - S'emparer des opportunités

03/04/2019 - ... au long de l’année et l’âge maximum de la recrue est porté à 29 ans. Par ailleurs, la rupture du contrat est facilitée : l’employeur peut y mettre fin en cas de faute grave, d’inaptitude ou encore...
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Temps partiels dans la BAD - Le dessous des cartes

16/03/2016 - ... sur une négociation qui s’est enlisée, supplantée par celle sur les conditions de travail dans le secteur. Bien plus explosive.   Application du droit commun Depuis le 1er janvier 2014, les nouveaux contrats de travail...

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Opposabilité des conventions collectives - La fin d'une époque

24/01/2018 - ... de la Sécurité sociale (LFSS) pour 2018 a entériné la fin de l’opposabilité financière des conventions et accords collectifs de travail aux autorités de tarification pour les établissements et services sociaux...