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Piloter
10/11/2010 - ...
temps la mise à plat des coûts des structures avec le référentiel des coûts à partir de 2011 ou, au plus tard, 2012 et de conclure des conventions pluriannuelles d'objectifs et de moyens...
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Piloter
06/10/2010 - ...
. Au fil des réunions, mettre nos compétences en commun et travailler ensemble nous est apparu comme une évidence. Le partenariat s'est concrétisé par la signature d'une convention avec l'Ajar et la CAOH...
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Gérer
30/06/2006 - ...
classer notre construction en type HLM nous a permis de la réaliser avec des prêts conventionnés et d'y intégrer les paramètres d'isolation phonique de la norme «logement». Quatre-vingt-quatre chambres...
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Gérer
30/06/2006 - ...
(indemnité légale ou conventionnelle de licenciement et, le cas échéant, indemnité pour absence de cause réelle et sérieuse...). •Si le refus d'autorisation est annulé, l'employeur doit quand même procéder à...
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Gérer
31/05/2006 - ...
un peu du confort que leur procure leurs conventions collectives et si, enfin, on clarifie les prestations en jeu et la concurrence, avouée ou pas, qui existe déjà. L'intérêt majeur de la SCIC, c'est...
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31/05/2006 - ...
«passer» au niveau I. Soit, selon elle, 30000 euros bruts (hors charges sociales) par personne, dans la convention collective de 1966. Pour les directeurs en poste, des mesures transitoires sont prévues...
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07/07/2010 - ...
d'un message bien accepté. En juin 2009, la convention liant l'Apei et l'Afaei est signée, à laquelle adhère pour certains projets une troisième association, la Coordination accueil des personnes...
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Gérer
31/03/2006 - ...
au financement de ses charges de fonctionnement, sous réserve d'un accord avec l'autorité administrative compétente, ou participer au soutien des projets d'investissement dans le cadre de conventions d'objectifs...
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Gérer
31/01/2006 - ...
d'échelon prévue par la convention collective nationale du travail. L'association demandait l'annulation de cette décision. L'article 201 du Code de la famille et de l'aide sociale, dans sa rédaction alors...
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30/11/2005 - ...
dans leur périmètre. Puis avec trois autres. Nous aurons ensuite une idée plus précise du temps d'implantation dans l'ensemble des départements. L'Oned a passé convention avec le CNRS et l'Insee pour nous accompagner...
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