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458 résultats pour votre recherche "Collectivités territoriales"


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Insertion par l'activité économique - « L’entreprise sociale fait des émules »

06/05/2015 - ... -professionnel. Le mouvement de concentration qui traverse le champ, et qui s’accélère depuis quelques années, participe à l’émergence d’une vision de plus en plus partagée. Les collectifs territoriaux de l’IAE...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Loi Santé - Cap sur le projet régional de santé nouvelle formule !

17/08/2016 - ... de région ; des collectivités territoriales de la région. Le conseil de surveillance de l'ARS donne également son avis. Chaque avis devra être rendu dans un délai de 3 mois pour la révision de chaque PRS...

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Entretien avec René-Paul Savary (ADF) - « Les départements sont en liberté surveillée »

04/05/2016 - ... Attendus sur la mise en œuvre territoriale des lois Vieillissement et de la protection de l’enfant, les départements réclament la fin de la politique d’austérité qui frappe les territoires. Mise...
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Conseils départementaux - Toujours partenaires ?

04/04/2018 - ... sur des collectivités tenues de leur côté de répondre à des besoins croissants. Sans compter les injonctions à « moderniser » leur service public ou les bouleversements induits par la réforme territoriale… Résultat...
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Conseils départementaux - La grogne enfle

16/03/2016 - ... ) aurait pourtant dû être de bonne augure. À l’ordre du jour ? La relance du mécanisme de répartition territoriale, annulé début 2015 par le Conseil d’État [1]. Assis sur un décret en préparation, en application...

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Rapport de la Cour des comptes - Les couacs de la décentralisation

26/11/2009 - ... Alors que la nouvelle réforme des collectivités territoriales suscite la fronde des élus locaux,  la Cour des comptes a jeté un pavé dans la mare. Son rapport sur "la conduite par l'Etat...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Lutte contre la maltraitance - Protection des mineurs : les personnels sous surveillance

25/05/2016 - ... des mineurs. Préfet de département (direction départementale chargée de la cohésion sociale) Et, s’il s’agit d’une personne employée par une collectivité territoriale ou un établissement public de coopération...

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Notre sélection

21/02/2018 - ... des inégalités, disparités territoriales… Comment, dès lors, engager un renouveau ? Les auteurs mettent en lumière des initiatives et pistes pour « refaire société ». Ils invitent à la construction d’une...

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Entretien avec Laurence Quinaut - « Le champ du contrôle doit être bien cadré »

02/04/2014 - ... Les relations entre collectivités locales et associations gestionnaires du secteur ont été mises à rude épreuve ces dernières années. Autonomie des organisations, construction partenariale...
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Fonction publique - Organiser les élections professionnelles

01/10/2014 - ... , les collectivités territoriales ne pourront pas prêter ou louer leurs urnes aux structures. Les directeurs doivent donc s’organiser suffisamment en amont afin de se procurer les équipements nécessaires. En accord...
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