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5332 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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Santé des usagers - Suivi médical gratuit pour les résidants d’une MAS

05/06/2013 - ... avec la politique impulsée par la Caisse primaire d’assurance maladie du département (CPAM 14), en particulier via l’IRSA, association qu’elle conventionne. « Chaque année, nous définissons des orientations...
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En bref - Politique de la ville : les territoires prêts à tester les emplois francs

05/04/2018 - ... Le nouveau cadre de l’expérimentation relative aux emplois francs est fixé. Déployé jusqu’au 31 décembre 2019, le dispositif prévoit le versement d’une aide aux entreprises recrutant pour, au moins...

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Ubérisation de l’emploi - Subir ou s’adapter

01/10/2025 - ... doit avoir appris à exercer au sein d’une équipe avec un cadre garant des pratiques, avant de s’installer en libéral », croit Grégory Fidile, qui occupe à nouveau un poste salarié de responsable...
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Formation professionnelle dans la Bass - Des négociations au compte-gouttes

04/05/2011 - ... l'égide du ministère, dans le cadre d'une commission mixte paritaire (CMP), réclamée à la fois par l'intersyndicale (2) et par la CFDT. Ce qui constituerait une première pour la branche. De multiples enjeux...

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Allégez votre facture en électricité

09/12/2009 - ... de France (FHF) ont signé une convention avec l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) et les ministères de l'Écologie et de la Santé. Concrètement, cette convention porte...
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En bref - Les modalités de création de 8 630 places en Cada en 2016

03/12/2015 - ... Information du 10 novembre 2015 : indique les critères de sélection et le calendrier pour la création de 8 630 places en centres d’accueil de demandeurs d’asile (Cada) en 2016 : 5 130 dans le cadre...

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Fiche pratique - Légionelles : un référentiel pour s'autocontrôler

05/06/2013 - ... ou in situ, les structures sur leur politique de surveillance et de gestion des légionnelles. « Nos conclusions peuvent même être de nature à influer sur le renouvellement de la convention tripartite...
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En bref - Sanctions allégées en cas de paiement tardif à l’Urssaf

22/03/2018 - ... % du montant dû (par mois ou fraction de mois écoulé à compter de la date d'exigibilité des contributions). Une mesure prise dans le cadre du nouveau « droit à l’erreur ». Décret n° 2018-174 du 9 mars 2018 ...

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Directeurs généraux - Patrons comme les autres ?

02/01/2019 - ... -établissement se voient classifiés comme directeur général sur le plan conventionnel, mais ailleurs ils seraient plutôt directeurs de pôle », abonde Cyril Durand, à la tête des 600 salariés de Linkiaa, produit...
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Bénévoles en ESSMS - Un accueil structuré des volontaires

03/01/2024 - ... les liant à l’organisation, les invite à respecter ses règlements et modes de fonctionnement… Le tout s’inscrivant dans le cadre du projet associatif et des missions confiées à chacun des bénévoles placés...
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