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634 résultats pour votre recherche "ESS"


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ESS Cramif

10/06/2013 - ... ESS Cramif Paris 19e Paris 75...

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10/06/2013 - ... ESS Cramif Paris 19e Paris 75...

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ESS de l’IUT de Paris 5 René Descartes

13/05/2019 - ... ESS de l’IUT de Paris 5 René Descartes Paris 16e Paris Licence pro « Métiers de l'animation sociale, socio-éducative et socio-culturelle » Licence pro « Services à la personne - Ingénierie...

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ESS de l’IUT de Paris 5 René Descartes

12/05/2019 - ... ESS de l’IUT de Paris 5 René Descartes Paris 16e Paris Licence pro « Métiers de l'animation sociale, socio-éducative et socio-culturelle » Licence pro « Services à la personne - Ingénierie...

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En bref - Une loi cadre pour l'ESS ?

27/10/2011 - ... La ministre de la Cohésion sociale, Roselyne Bachelot, a récemment confirmé l'élaboration future d'une loi-cadre pour l'économie sociale et solidaire (ESS). Et ce, sur la base d'un projet « partagé...

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ESS Cramif

10/06/2013 - ... ESS Cramif Paris 19e Paris 75 Assistant de service social ...

Direction[s] Clés
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Economie sociale et solidaire - Encadrement des restructurations d’associations

21/07/2015 - ... Un décret d’application de la loi relative à l’économie sociale et solidaire (ESS) précise le cadre juridique des opérations de restructuration entre associations. Un second texte précise, quant à...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Economie sociale et solidaire - Encadrement du dispositif local d’accompagnement

02/09/2015 - ... par l’article 61 de la loi du 31 juillet 2014 relative à l’économie sociale et solidaire (ESS), qui a apporté une reconnaissance légale au dispositif local d’accompagnement (DLA), un décret du 1er septembre 2015...

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En bref - L’économie sociale et solidaire à l'honneur

22/03/2012 - ... L'économie sociale et solidaire (ESS) est sous le feu des projecteurs. Un groupe de travail dont la première réunion devait se tenir le 21 mars, a été créé au palais du Luxembourg. "Dans un contexte...
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En bref - Comment obtenir l'agrément "entreprise solidaire d'utilité sociale" ?

25/06/2015 - ... Décret n° 2015-719 du 23 juin 2015 : définit, en application de la loi sur l'ESS, les conditions pour prétendre à l’agrément "entreprise solidaire d’utilité sociale" (Esus), ce à compter du 1er...