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Direction[s] Clés
Veille juridique
10/12/2013 - ...
de l’établissement… Ces informations seront communiquées par le biais d’une plateforme dématérialisée. A noter : l’instruction revient également en annexe sur l’encadrement des cas de recours aux agents contractuels...
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Magazine
Piloter
02/09/2020 - ...
toutefois rapidement révélée insuffisamment lucratif, il s’est relancé dans la recherche d'un nouveau poste dans son cœur de métier, l’accompagnement des jeunes. Tout en conservant son activité en annexe...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
12/07/2016 - ...
, les établissements médico-sociaux devront procéder à une démarche d’analyse des risques formalisée dans le document d’analyse du risque infectieux (DARI) dont le contenu est détaillé en annexe 2 de l'instruction. A...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
14/11/2017 - ...
. Le résultat du vote fait l'objet d'un procès-verbal (PV) dont la publicité est assurée dans l'entreprise par tout moyen. Ce PV est annexé à l'accord approuvé lors de son dépôt et doit également être adressé à...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
23/06/2016 - ...
aux contributions de sécurité sociale et à la cotisation au régime public de retraite additionnel et obligatoire (CSG, CRDS, RAFP...). Une série de "cas types" est présentée en annexe. ...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
16/06/2016 - ...
de fait. Licenciement ultérieur A la lecture de l'arrêt et des moyens annexés, on apprend que le licenciement du directeur est intervenu dans un second temps, dans le respect des règles du code du travail...
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Magazine
Piloter
18/05/2016 - ...
, la rénovation du secteur de la réadaptation professionnelle fait l’objet d’un plan d’action, en annexe. ...
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Magazine
Piloter
01/07/2020 - ...
Qui prononce la décision ? L’établissement support transmet la convention et ses annexes (convention constitutive du GHT, accords des chefs d’établissement…) par voie postale au CNG. Celui-ci établit un arrêté...
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Gérer
06/02/2019 - ...
en comptes d’emploi, opéré pour chaque compte de résultat. Il comprend : une annexe relative à l’activité réalisée ; le tableau des effectifs et rémunérations, qui inclut charges sociales et fiscales...
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Magazine
Gérer
30/09/2007 - ...
distinct et simultané, les dispositions particulières attribuant des jours de congés supplémentaires trimestriels aux personnels des établissements visés par l'annexe 10, les parties à l'avenant n˚ 145...
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