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5332 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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En bref - D3S : rappel des fondamentaux de la PFR

02/10/2014 - ... Note d’information n° CNG/UD3S/2014/232 du 22 juillet 2014 : revient notamment sur les modalités de recours ouvertes aux D3S dans le cadre de leur évaluation. La requête doit être motivée...

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Stages en travail social - Un système grippé

21/01/2015 - ... ) permettront de définir leurs engagements en termes d’accompagnement des étudiants. » Une proposition, avancée dès 2010, que les départements comptent bien porter à nouveau dans le cadre des états généraux...

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En bref - Mission Laforcade : les employeurs du privé non lucratif anticipent pour éviter le pire

11/02/2021 - ... Le 8 février, c’est ensemble que Nexem, la Fehap et la Croix-Rouge française ont convoqué la presse pour alerter sur "la nouvelle inégalité de traitement qui se prépare" dans le cadre de la mission...
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Droit du travail

30/04/2009 - ... conventionnelle. Et rappelle les règles qui encadrent ce nouveau mode de rupture du contrat de travail à durée indéterminée (CDI), particulièrement en matière d'assistance du salarié lors de l'entretien, ainsi...

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En bref - Représentativité patronale : des signaux positifs envoyés à l’Usgeres

18/10/2012 - ... , ministre du Travail, à l’occasion de la 3e convention de l’Union. En attendant, celle-ci se voit offrir un siège au sein du Conseil d’orientation pour l’emploi. Et obtient le soutien du ministère délégué à...
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Malades Alzheimer - La formation bientôt renforcée pour les intervenants

13/04/2017 - ... dédié aux maladies neurodégénératives dans le cadre du développement professionnel continu (DPC), ce dès 2017. Elle a, en outre, précisé qu’aucun déremboursement de médicaments n’était prévu...
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Résidences autonomie - Coopération obligatoire avec le médico-social

18/04/2018 - ... ) notamment. Sous réserve toutefois d’avoir au préalable révisé leur projet d’établissement. Mais ce n’est pas tout : les gestionnaires sont aussi tenus de conclure des conventions de partenariat avec deux...

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En bref - Loi Autonomie : les droits des personnes âgées à renforcer

17/01/2013 - ... un "meilleur cadre juridique pour les personnes âgées accueillies en maisons de retraite". Message reçu par le gouvernement, décidé à "faire préciser les droits attachés à la notion de domicile", dans le cadre...
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Transparence financière - « De la bureaucratie inefficace »

18/05/2022 - ... envoyer les cadres complets, dont l’analyse risque pourtant de ne pas être très utile. En outre, ce retour en arrière généralisé est injustifié : certains travaillent bien dans le secteur commercial...

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Les risques d'un glissement vers le moins-disant évaluatif

31/03/2008 - ... pour ceux qui souhaitent partager des ressources dans le cadre d'une convention d'utilisation. Carte d'identité Auteur : Michel Dumas Fonction : Directeur Apajh 34, territoire de Montpellier Publication...
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