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Piloter
02/03/2016 - ...
et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS), sont confrontés à l’évolution du profil des personnes accompagnées et de leurs difficultés. Dans son rapport, Brigitte Bourguignon égrène les mutations à l’œuvre...
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Gérer
30/03/2016 - ...
pas. Le portage salarial concerne ainsi essentiellement les prestations intellectuelles. À noter. Les activités de services à la personne, des professions réglementées (avocat par exemple) et les travaux...
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Gérer
06/12/2017 - ...
associations gestionnaires, cet outil a également un impact sur l’organisation des structures qui, généralement, fonctionnent en « silo », verticalement. Chaque établissement ou chaque service étant souvent...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
16/10/2012 - ...
pour les personnes âgées L’article 41 du PLFSS pour 2013 reprend en partie les dispositions de l’article 70 de la LFSS pour 2012, et prévoit, à l’instar de celui-ci, d’optimiser les parcours de santé des personnes...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
24/07/2015 - ...
publique, sans donner lieu à dissolution ni à création d'une personne morale nouvelle ; Les demandes de subventions des associations se feront désormais par le biais d’un formulaire unique, dont...
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Gérer
01/11/2016 - ...
expréssement référence aux « établissements et services », mais pas à l’association ou à la personne morale gestionnaire. Dans l’attente de la prochaine annonce d’une évolution de la CCN 66...
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Piloter
22/11/2017 - ...
des emplois francs (aide financière à l’employeur qui embauche une personne vivant dans un quartier sensible). En outre, l’Agence nationale pour la rénovation urbaine (Anru) bénéficiera d'un fonds de dix...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
29/09/2015 - ...
, il était également prévu que : les registres soient portés à la connaissance du service de santé au travail ; la commission relative à l'organisation de la permanence des soins en assure le suivi (COPS), à...
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Gérer
03/05/2017 - ...
Les établissements et services sociaux et médico-sociaux sont désormais tenus de signaler à l’administration les dysfonctionnements et les événements indésirables associés aux soins. Une procédure...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
08/10/2013 - ...
le rôle des différents acteurs impliqués (préfets, ARS, services déconcentrés, associations…) et dresse un catalogue de mesures préventives et curatives à mettre en place aux niveaux national et local...
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