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Magazine
Piloter
10/02/2010 - ...
établissements expérimentaux, le rapport propose d'étudier la généralisation des innovations les plus remarquables et de formaliser, dans le cadre de conventions locales, une coopération entre établissements...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
30/06/2017 - ...
mobilise ses services déconcentrés pour mener des contrôles de ces accueils dans le cadre des plans régionaux d'inspection et de contrôle et des plans départementaux de protection des mineurs en accueil...
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Magazine
Piloter
21/04/2021 - ...
de dialogue ! C’est un sujet à débattre avec tous les acteurs dans le cadre de la loi Grand âge. Il est temps de fixer un calendrier et d’être au clair sur les objectifs poursuivis : on a besoin d’une feuille...
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Magazine
Piloter
31/10/2006 - ...
mentales et le réseau de fonds territoriaux France active ont signé une convention de partenariat pour soutenir les entreprises adaptées. Objectif: favoriser les rencontres entre associations gestionnaires...
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Magazine
Piloter
28/02/2007 - ...
la vitesse supérieure avec la mise en place de son deuxième plan triennal 2004-2006, cofinancé par le FSE à hauteur de 40 %, dans le cadre d'une convention- cadre Opcareg-FSE. Une formation «conduite de projet...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
12/06/2018 - ...
dans le contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM) qui va progressivement se substituer aux conventions tripartites pluriannuelles (CTP) que doivent conclure les Ehpad. Coup de pouce au tarif partiel Comme...
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Magazine
Le Trophée Directions
27/11/2019 - ...
vivent à domicile et ont des assistants personnels qu’elles peuvent être amenées à embaucher elles-mêmes », explique-t-elle. À son retour, elle soumet l’idée à son équipe. Christelle Croccel, cadre...
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Piloter
04/06/2014 - ...
, les dynamiques de contractualisation avec les pouvoirs publics incitent les dirigeants à se projeter. « Avec les contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens [CPOM] et les conventions tripartites pluriannuelles...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
06/11/2012 - ...
octobre a en effet supprimé l’exigence de la signature d’une convention tripartite pour les CUI, en la remplaçant par une décision administrative d’attribution d’aide à l’employeur, facilitant ainsi...
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Gérer
30/09/2007 - ...
de rémunération restent fixées par les dispositions conventionnelles. Qui est concerné? L'activité de surveillance nocturne en chambre de veille soumise à équivalence concerne: •les établissements qui accueillent...
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