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5332 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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Fiche pratique - Les structures de l'IAE à l’heure de l’aide au poste

04/06/2014 - ... leur modèle économique à plus long terme », ajoute Kanitha Kernem Auclair. Des conventions harmonisées Afin de sécuriser l’activité des SIAE, les conventions pluriannuelles sont privilégiées et leur contenu...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Fonction publique hospitalière - De nouvelles obligations en matière de santé au travail

07/12/2015 - ... de constituer un service propre. Une convention fixant les modalités de gestion et de répartition des charges devra être conclue entre les établissements optant pour le service commun. Le seuil des 1 500 agents...

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Gérer

Administratif et juridique - La protection des lanceurs d’alerte est renforcée

30/11/2022 - ... un signalement interne pour des informations obtenues dans un cadre professionnel sont désormais plus nombreuses : anciens salariés, candidats, collaborateurs occasionnels… « Le nouveau texte permet d’inclure...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Loi ASV - Les Saad promis à une meilleure visibilité

04/05/2018 - ... d’option, ouvert à aux Saad prestataires intervenant auprès de personnes prises en charge par l’aide sociale à l’enfance (ASE), auprès des familles en difficulté dans le cadre des interventions des caisses...

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Gérer

Seconde vague d'indicateurs de convergence budgétaire

30/09/2006 - ... en un nombre d'heures (7 heures a priori) -, puis ajout des heures supplémentaires et des heures de remplacement. La base de référence: la référence conventionnelle ou contractuelle de la durée annuelle du temps...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Publics spécifiques - Les règles d’organisation et de fonctionnement des LHSS et des LAM sont précisées

13/01/2016 - ... structure doit par ailleurs être liée par convention à un ou plusieurs établissements de santé. Des accords peuvent également être conclus avec des partenaires publics ou privés, pour la réalisation des actes...

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GRH - Un espace réservé pour parler du travail

04/10/2017 - ... Journoud. Le cadre dans lequel se déroulent ces espaces doit aussi être clarifié. « Nous travaillons sur une organisation, pas sur les individus. Nous ne parlons pas des personnes, uniquement du contenu...
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Et vous ? - Résilients face à l’adversité

29/09/2021 - ... d’interroger le secteur en proie à une crise sanitaire qui s’éternise. Qu’évoque-t-il aux cadres de l’action sanitaire et sociale, dont les équipes, pleinement mobilisées depuis des mois, doivent tenir face à...
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Évaluation - « Nous nous inscrirons dans l’existant »

18/04/2018 - ... . Nous élaborerons ensuite des indicateurs de satisfaction des personnes âgées et handicapées accueillies en ESSMS. Enfin, dans le cadre des futurs travaux, nous nous attacherons à renforcer les articulations au sein...

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Tribune de Francis Batifoulier - « Refaire de l'institution, enjeu majeur du directeur »

24/03/2016 - ... autant un potentiel aliénant qu’émancipateur, il met en perspective les défis qui attendent les directeurs. S’il est impossible de se passer de cadre, comment refaire de l’institution ? En faisant d’abord...