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Magazine
Gérer
05/06/2019 - ...
d’échanger à propos de leur travail. Établir une charte de référence expliquant la procédure à suivre si un cas se produit, éventuellement annexée au règlement intérieur. Mettre en place une procédure...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
15/12/2015 - ...
de pilotage national de refondation des services sera tenu d’identifier, a cependant été insérée dans le rapport annexé au projet. - la date d’entrée en vigueur du nouveau régime a de nouveau été fixée...
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Magazine
Gérer
03/04/2019 - ...
facilement sur sa classification de branche, détaillée dans les annexes des conventions. » Mais les pouvoirs publics autorisent les entreprises à rassembler les quatre CSP en deux ou trois catégories...
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Magazine
Piloter
24/01/2018 - ...
des CPOM est prématurée » , avertit Vincent Vincentelli (UNA). 8600 CPOM devraient être signés sur la période 2016-2021 (Source : annexe à la LFSS pour 2018) ...
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Magazine
Gérer
20/05/2020 - ...
renvoyés avec l’ERRD. Ainsi, 11 % des Ehpad avaient omis d’y adjoindre au moins une des trois annexes obligatoires, autre limite à l’analyse des données. Nous sommes donc face à un double défi : aller encore...
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Magazine
Gérer
01/07/2015 - ...
la 3D sont également disponibles sur les modèles les plus récents.- La troisième formule consiste en un écran 100 % interactif, sans support informatique ou lumineux annexe. Une autonomie qui se paie...
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Magazine
Gérer
31/10/2017 - ...
pour produire un document communicable à la personne accompagnée. » À noter. Le projet personnalisé ne doit pas être confondu avec l’avenant de personnalisation annexé au contrat de séjour [2], au risque...
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Gérer
18/10/2017 - ...
de l’appréciation des dommages et intérêts. [1] Annexe VI de la CCN 66 : un mois par année d’ancienneté plafonné à 12 ou 18 mois selon le statut du salarié Références juridiques Ordonnances n° 2017-1385, n° 2017...
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Magazine
Gérer
08/09/2010 - ...
de la réévaluation de la réglementation européenne sur les aides d'État issues du « paquet Monti-Kroes ». (1) www.ssig-fr.org En savoir plus Circulaire du 18 janvier 2010, annexe II (modèle de convention), annexe...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
14/11/2012 - ...
, le budget consacré au dispositif, du 1er novembre 2012 au 31 décembre 2013, est fixé. Il s’élève à 2,26 milliards d’euros. Sa répartition entre les régions les territoires d’outre-mer est détaillée en annexe...
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