|
Magazine
Gérer
04/05/2016 - ...
actif des représentants du personnel.
« S’attaquer à la pénibilité tant sur le plan de ses effets que sur celui de la prévention, c’est d’abord cimenter le dialogue social », lance Frédéric Dejean...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
12/01/2016 - ...
Deux décrets actent les modifications apportées au compte personnel de prévention de la pénibilité par la loi Rebsamen concernant notamment la suppression de la fiche pénibilité au profit d’une...
|
|
Formation Direction[s]
...
Date(s): 05 - 07 décembre 2018 (Paris);
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
18/03/2015 - ...
Une instruction précise les conditions de mise en œuvre du compte personnel de prévention de la pénibilité pour l’année 2015 et se penche notamment sur les déclarations à effectuer par les employeurs...
|
|
Newsletter
26/06/2014 - ...
Les modalités retenues pour la mise en œuvre en 2015 du compte personnel de prévention de la pénibilité sont désormais connues. Lorsque les salariés dépasseront les seuils d’exposition annuels...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Newsletter
03/11/2011 - ...
de la prévention de la pénibilité au travail, à compter de janvier 2012. En annexes notamment un schéma récapitulatif de la procédure et une grille d’analyse de l'accord ou du plan d’action. ...
|
|
Magazine
Gérer
20/01/2016 - ...
apportées au dispositif originel du compte personnel de prévention de la pénibilité (C3P) ont fait l’objet d’une salve de textes d'application fin 2015. Ce, après les multiples atermoiements du gouvernement...
|
|
Newsletter
28/05/2015 - ...
Missionnés pour proposer des améliorations au compte personnel de prévention de la pénibilité (C3P), Michel Davy de Virville, Christophe Sirugue et Gérard Huot ont remis leur rapport au Premier...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Newsletter
16/10/2014 - ...
Décret n° 2014-1156 du 9 octobre 2014 : plafonne à 100 le nombre de points pouvant être cumulés sur le compte personnel de prévention de la pénibilité et en établit le rythme d’acquisition par année...
|
|
Magazine
Piloter
18/06/2014 - ...
Formalisés par décrets, les arbitrages relatifs à la mise en place, début 2015, des comptes personnels de prévention de la pénibilité sont imminents. Ce, après la remise, le 10 juin...
|