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396 résultats pour votre recherche "Transport"


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En bref - Versement transport : le régime des associations doit être clarifié

05/12/2013 - ... Sécuriser l’exonération du versement transport dont bénéficient les associations sanitaires, sociales et médico-sociales. C’est ce que demandent la Fnars et l’Uniopss au gouvernement, face à...
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En bref - Plafonds 2013 des forfaits soins et transport des structures pour personnes âgées

24/10/2013 - ... indique également le plafond du forfait journalier de transport pour ces derniers (13,99 euros), ainsi que pour les Ehpad et les USLD sous convention tripartite (11,50 euros). ...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Etablissements pour personnes âgées - Plafonds des forfaits journaliers soins et transports pour 2013

21/10/2013 - ... un établissement). Le texte fixe par ailleurs le plafond du forfait journalier de transport pour les établissements pour personnes âgées à : 11,50 € pour les établissements d’hébergement pour personnes âgées...

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Fiche pratique - Le financement des frais de transport des usagers

10/03/2010 - ... Les frais des transports domicile-établissement des usagers handicapés sont généralement intégrés dans le budget des structures. Lesquelles doivent rechercher le meilleur rapport qualité-coût. Après...
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Gérer

Accueil de jour en MAS et FAM - Aux directeurs de prévoir les transports

23/09/2010 - ... Créé par la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2010, le dispositif de prise en charge des frais de transports, en accueil de jour, des adultes handicapés est désormais opérationnel...

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En bref - Transport vers les Camsp et CMPP : le secteur plaide pour un remboursement total

24/01/2013 - ... Toujours pas de consensus autour de la question du remboursement des frais de transports vers les centres d'action médico-sociale précoces (Camsp) et les centres médico-psycho-pédagogique (CMPP...
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En bref - Nouveau recueil en vue du déploiement de Serafin-PH

18/12/2025 - ... l’initialisation du futur modèle, sans détails sur "les accompagnements réalisés à l’échelle de chaque personne, ni sur les modalités de transport mises en œuvre au quotidien". ...
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En bref - Aide à domicile : les frais de transport bientôt mieux pris en charge ?

19/04/2012 - ... Les indemnités kilométriques dans l’aide à domicile pourraient bien être revalorisées sous peu. Les fédérations d’employeurs et la CFDT ont signé, fi...
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En bref - Extension de la prise en charge des frais de transport en internat prévue en 2011

27/01/2011 - ... pour une accessibilité totale pour les personnes handicapées. « Nous avons consolidé et garanti en 2010 la prise en charge des frais de transport pour les personnes en accueil de jour dans les MAS et les FAM », a ajouté...

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En bref - Camsp et CMPP : le secteur réclame la prise en charge à 100% des frais de transport

06/03/2013 - ... Vers une prise en charge de droit commun des frais de transports des enfants accueillis en centres d'action médico-sociale précoce (Camsp) et médico-psychopédagogiques (CMPP) ? C’est la tournure...