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06/10/2010 - ...
européen de transfert de crédits) qui permet à un étudiant d'effectuer une partie de son cursus dans un autre pays. Nous pouvons, néanmoins, nous réjouir du développement d'associations européennes...
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30/06/2006 - ...
un cadre à domicile - un moindre surcoût. «Les associations qui pouvaient se réorganiser l'ont déjà fait. Pour les séjours de rupture et les transferts, l'enjeu reste entier», rétorque-t-on au Syndicat...
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04/11/2014 - ...
en Cada : selon l’Office français de l'immigration et de l'intégration (Ofii), 576 jours (soit un an et sept mois, dont les sorties avant la fin de procédure : exclusion, transfert, solution individuelle...
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31/01/2006 - ...
et commissaire aux comptes spécialisé dans le secteur. En mettant en évidence les transferts financiers entre les différents établissements et services d'une structure gestionnaire, le diagnostic financier permet...
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31/01/2006 - ...
dans le transfert de fichiers lors du téléchargement d'un site vers un ordinateur et inversement. Un serveur FTP connecté à Internet est chargé uniquement de transférer des fichiers aux ordinateurs appelants. GIF...
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31/10/2005 - ...
pour organiser des stages ou favoriser le transfert interne de compétences en faisant intervenir quelqu'un de son établissement. Les établissements publics hospitaliers et territoriaux • Les établissements...
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06/01/2010 - ...
de compensation du handicap (PCH). Dans un même temps, le transfert des financements étatiques associés n'est pas intégralement assuré. Ainsi, au départ, lorsque l'APA a été votée, en 2001, l'État devait prendre...
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07/03/2012 - ...
» que sur la formation des conducteurs. À noter également. Les « déplacements à caractère touristique » sont théoriquement exclus du transport privé. Quid alors, des transferts, séjours à la montagne et excursions...
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31/07/2005 - ...
de la décision de personnalisation, ainsi que des transferts du patrimoine, du tableau des effectifs et du budget prévisionnel », explique Denis Burel, secrétaire adjoint du Groupe national des établissements...
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09/12/2009 - ...
se faire par un transfert d'impôt national cohérent avec ces compétences sociales. Nous demandons donc une augmentation de la fraction de la contribution sociale généralisée (CSG), qui nous est versée...
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