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397 résultats pour votre recherche "Transport"


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Un centre d'action médico-sociale précoce passé au scanner

31/05/2005 - ... le rendez-vous suivant est annulé, poursuit-elle. Nous avons 13 à 15 % d'absentéisme aux rendez-vous du fait des problèmes de santé des enfants ou des difficultés de transport. » Ces temps libérés...
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La fiscalité des groupements de coopération

30/11/2007 - ... , blanchisserie, transports...) Taxe d'apprentissage et taxes annexes La taxe d'apprentissage finance le développement des premiè- res formations technologiques et professionnelles. Les GCSMS qui optent...
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Accompagnement des usagers - De nuit ... comme de jour

03/04/2013 - ... dit pivot, passe une à deux heures dans chaque structure et n'intervient qu'en cas d’urgence. Leur salaire, ainsi que leurs frais de transport sont financés par une dotation supplémentaire : 183 000...
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Financer la formation des es salariés

31/01/2007 - ... de transport, de repas et les frais annexes peuvent être financés sur les fonds de la professionnalisation. Quant aux DIF correspondant aux priorités définies pour les périodes de professionnalisation (voir...
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Le point sur la délégation de service public

31/01/2007 - ... des repas, transport, dépenses médicales, etc. - charges ordinaires d'exploitation de fonctionnement et d'investissements Modalités administratives, financières et comptables - prise en charge...
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Marchés publics, des règles révisées

30/11/2006 - ... adjudicateurs qui exercent une activité d'opérateur de réseaux (eau, électricité, gaz, transport, service postal). A savoir. Un régime dérogatoire s'applique aux établissements publics sociaux ou médico-sociaux...
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FORMATION PROFESSIONNELLE : DE NOUVEAUX DISPOSITIFS

30/09/2005 - ... de formation par l'employeur. Les frais de formation sont aussi imputables sur le plan de formation. L'Opca pourra prendre en charge, sur la contribution «professionnalisation», les frais de transport...
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