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528 résultats pour votre recherche "Signalement"


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GRH - Veiller sur la santé des travailleurs de nuit

30/11/2016 - ... , ce qui peut paraître compliqué, signale Laurence Weibel, chronobiologiste, chargée de prévention à la Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail (Carsat) d’Alsace-Moselle. En équipes alternantes...
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La protection de l'enfance en chantier

30/04/2006 - ... sur des fondements solides, justes. [...] Mais il faut resserrer les mailles du filet », a indiqué le ministre. Deuxième axe: l'organisation du signalement. Dans chaque département, une cellule, composée...

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Hygiène et sécurité - Prévention de la pénibilité : passer du C3P au C2P

07/03/2018 - ... signaler les facteurs de risques au plus tard lors de la paie effectuée au titre de la fin de ce contrat. L'employeur peut rectifier sa déclaration jusqu'au 5 ou au 15 avril de l'année suivant celle...
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Fiche pratique - Le bilan social, document prospectif et dynamique

05/03/2014 - ... , relève du directeur de la structure, après avis des IRP. « Il est tout à fait possible d’accentuer l’un ou l’autre des indicateurs pour faciliter le dialogue social », signale Delphine Le Port, directrice...
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Conférence nationale du handicap - Un second rendez-vous manqué

23/06/2011 - ... que les attentes étaient grandes, tant, au préalable, les acteurs avaient multiplié les signaux d'alerte, déplorant une « triple crise sociale, budgétaire et culturelle » (1). De fortes attentes que les déclarations...

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Maladie d'Alzheimer - Responsabilité contractuelle

31/07/2008 - ... de première instance et retient la somme de 52000 . L'analyse. Cet arrêt de la cour d'appel de Toulouse mérite d'être signalé pour plusieurs raisons: - c'est une décision définitive puisqu'aucun pourvoi n'a été...
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Entretien - « L’accueil inconditionnel reste une ligne rouge »

02/02/2018 - ... aux associations d’action sociale des missions de recensement, de contrôle, voire même de signalement en cas d’assignation à résidence comme le prévoit le projet de loi, qui ne sont pas les leurs. Tout cela...
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Droit du travail - Comité social et économique : installation et attributions

02/02/2018 - ... d’élection presque inchangées Les règles applicables aux élections de la délégation du personnel au CSE sont très largement calquées sur celles du CE et des DP. Toutefois, quelques nouveautés sont à signaler...

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Fiche pratique - Plan d'action face aux risques infectieux

04/04/2012 - ... de signalement des événements indésirables au pôle médico-social… Les exemples de mutualisation sont multiples, économiques et utiles. Néanmoins, la transposition des pratiques du sanitaire au secteur médico...
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Le Trophée Directions

13e Trophée - Prix des lecteurs - La mobilité, clé vers l’autonomie des jeunes

03/01/2018 - ... les principaux panneaux de signalisation. Une partie théorique complétée par un volet pratique. « Nous nous rendons en ville pour mettre les enfants en situation et voir sur place ce qu’est un rond-point...