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2328 résultats pour votre recherche "Conventionnement"


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Cpom - Sur la touche

23/04/2025 - ... des conventions tripartites, le sort des Cpom en Ehpad est scruté par l'ensemble du secteur. Premiers à l'avoir expérimenté, ces établissements seront-ils les premiers à tester une nouvelle forme de dialogue...

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En bref - "Été comme hiver, la rue n’est pas un lieu pour les enfants", alertent les associations

31/08/2023 - ... la protection, à la scolarité... La France ne respecte pas les droits fondamentaux de l’enfant inscrits dans la convention internationale", a souligné Béatrice Lefrançois (Unicef-France). Une situation...
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En bref - Prévoyance : des avenants agréés dans la BAD et la CCN 65

20/05/2021 - ... décembre 2020 dans la convention collective nationale du 26 août 1965 (CCN 65). Arrêté du 19 avril 2021  ...

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En bref - Les nouvelles modalités du congé paternité, désormais rallongé

20/05/2021 - ... ou conventionnel). Fractionnable, le solde devra être utilisé dans les six mois (sauf en cas d’hospitalisation du nouveau-né ou de décès de la mère). Le salarié est tenu d’informer son employeur de la date...

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PLFSS 2025 - Au milieu du gué

16/10/2024 - ... est jugée « négligée » et le manque de précisions sur le financement des revalorisations ou de la convention collective unique étendue ne fait que rajouter de l’incertitude, pour l’organisation patronale...

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Tarifs différenciés - Une bouffée d’oxygène pour les Ehpad ?

02/10/2024 - ... seraient tenus de conclure une convention d’aide sociale de cinq ans maximum avec des objectifs d’admission de bénéficiaires de l’ASH. À noter. Chaque année, la Direction générale de la cohésion sociale...
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En bref - Le statut des assistants familiaux en passe d'être actualisé dans la CCN 66

03/10/2019 - ... Agréé, un avenant à la convention collective nationale du 15 mars 1966 (CCN 66) actualise le statut des assistants familiaux travaillant dans les centres (ou services) d'accueil familial...

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En bref - Vers une recentralisation de la protection de l'enfance ?

20/01/2022 - ... une proposition de loi en ce sens, afin de parvenir à une homogénéisation de la protection de l'enfance sur l'ensemble du territoire. Le texte prévoit, après convention entre l'État et le département...
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Droit du travail - Congés et arrêt maladie : la réforme en pratique

05/06/2024 - ... conventionnels sont-ils concernés ? Dans l’attente de précisions pouvant être apportées par la jurisprudence, il convient de se référer au texte instaurant les congés supplémentaires concernés pour déterminer...

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Reportage - Résidence autonomie : un soutien supplémentaire pour les plus fragiles

04/02/2026 - ... que parfois aux résidents de l’Ehpad d'à côté, avec lequel nous avons signé une convention afin de fluidifier les parcours. » En chiffres - 8 places en R2A (pour une capacité totale de la résidence autonomie...
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