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Gérer
31/05/2008 - ...
300 ou qui accueillent plus de 10 % de Gir 1 et 2, ont jusqu'en mai 2010 pour se mettre en conformité avec la réglementation de type J. Un cahier des charges « qualité » fixera sous peu les critères...
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Gérer
30/10/2019 - ...
; Rédiger le cahier des charges et lancer l’appel à concurrence auprès des prestataires ; Étudier des solutions en lice avec les futurs utilisateurs ou référents du projet ; Vérifier leur respect des normes...
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Gérer
23/02/2012 - ...
d'équivalence entre chaque référentiel de certification et le cahier des charges de l'évaluation externe. Autant de points de correspondance entre les deux démarches sur lesquels ne portera pas l'évaluation...
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Piloter
08/02/2012 - ...
un projet de cahier des charges et une première série d'indicateurs de qualité… Loin de faire, là encore, l'unanimité, explique Murielle Jamot, en charge du médico-social à la Fédération hospitalière...
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Piloter
05/05/2021 - ...
. Est-ce dans ce cadre que se travaillera le cahier des charges de l’hébergement d’urgence, dont les discussions ont été récemment suspendues à la demande des associations [4] ? S. M. En effet, elles ont fait part...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
03/12/2015 - ...
et par personne). Enfin, comme prévu par le nouveau cahier des charges des Cada, le taux d’encadrement des personnes hébergées doit tendre vers 1 ETP (équivalent temps plein) pour 15 personnes accueillies...
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Piloter
18/11/2015 - ...
]. En outre, les modalités de délivrance des diplômes d’État seront revues sur la base d’un cahier des charges établi en lien avec les conseils régionaux. La labellisation des établissements de formation...
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Piloter
31/03/2009 - ...
des normes - précisées dans le cahier des charges de 2005 - n'ont pas été renforcés. Et que la procédure d'agrément ne donne qu'exceptionnellement lieu à des contrôles sur place. La Cour n'est pas moins sévère...
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Piloter
01/12/2020 - ...
de prévention des départs non souhaités de personnes en situation de handicap vers la Belgique. Le cahier des charges laisse une plus grande latitude aux acteurs pour faire des propositions en dehors des cadres...
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Piloter
24/11/2011 - ...
en matière de tarification, qui devront répondre à un cahier des charges approuvé par arrêté. « On nous propose de tout recommencer », s’agace le collectif qui y voit un « court-circuitage » du projet élaboré...
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