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3459 résultats pour votre recherche "Handicap"


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Observatoire du handicap

31/12/2006 - ... L'Observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap aura notamment pour mission de recenser et d'analyser les formations «contribuant à la construction...

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Handicaps rares - Les ambitions du schéma 2014-2018

22/01/2015 - ... Priorités du deuxième schéma Handicaps rares (2014-2018) adopté le 21 janvier ? La continuité des parcours et la construction de réponses sur mesure, a souligné la secrétaire d’État Ségolène...
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Veille juridique

Loi Travail - Un suivi personnalisé et durable pour favoriser l'emploi des personnes handicapées

06/01/2017 - ... Accompagner et appuyer un travailleur handicapé et son employeur tout au long de l'exécution du contrat de travail ; telle est la possibilité offerte par le nouveau dispositif de l'emploi accompagné...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Loi Travail - Formation des travailleurs handicapés en Esat : quel financement pour le CPF ?

09/01/2017 - ... Les personnes handicapées en établissements ou services d'aide par le travail (Esat) ont accès au compte personnel de formation (CPF). Dispositif financé par une contribution de la structure dont...

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Veille juridique

Handicap - Publication d’une loi autorisant la gratuité du stationnement

19/03/2015 - ... A compter du 18 mai prochain, les personnes handicapées titulaires de la carte de stationnement ainsi que leurs accompagnants pourront stationner gratuitement, sans limitation de durée, sur toutes...

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Loi Handicap

31/03/2007 - ... Le Conseil national consultatif des personnes handicapées a approuvé un projet de décret et deux arrêtés relatifs aux établissements et services d'aide par le travail (Esat). Le premier définit...
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En bref - Élèves handicapés : le projet personnalisé de scolarisation est détaillé

18/12/2014 - ... Décret n° 2014-1485 du 11 décembre 2014 : précise la teneur du projet personnalisé de scolarisation (PPS), ainsi que les modalités de son évaluation et de sa révision. L'élève handicapé peut...

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Veille juridique

Personnes handicapées - Financement des MDPH : fin du cafouillage pour les Vosges et la Moselle

24/04/2017 - ... Un arrêté du 18 avril 2017 rectifie une erreur qui s'était glissée dans le tableau récapitulatif des subventions de fonctionnement allouées aux maisons départementales des personnes handicapées...

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Handicaps rares - Un nouveau schéma national pluriannuel

18/02/2015 - ... , les handicaps rares font l’objet d’un nouveau schéma national d’organisation sociale et médico-sociale, pour la période 2014-2018. Dans le prolongement du précédent (2009-2013), ce plan pluriannuel devra...

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Veille juridique

Elèves handicapés - Parution du document formalisant le projet personnalisé

18/02/2015 - ... de scolarisation (PPS) et le document relatif à son évaluation et à sa mise en œuvre ont été arrêtés par les ministres chargés de l'éducation nationale, de l'agriculture et des personnes handicapées. Les recueils...