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5333 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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Organisation et management - Faute de gestion, un risque à ne pas sous-estimer

03/09/2014 - ... ne respecte pas le cadre de sa fonction, fixé par les statuts : soit qu’il outrepasse ses pouvoirs, soit qu’il n’assure pas pleinement ses missions », explique le juriste. La faute ne doit néanmoins pas être...
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CPOM - Un CPOM à dimension interdépartementale

05/11/2013 - ... est maintenue en dessous des plafonds, alors que nous espérions justement les atteindre dans le cadre de ce CPOM, déplore Thierry Brun. Heureusement, 55 % de notre budget est issu de l’activité commerciale...
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Spécial formation - Trouver la formule la plus adaptée

29/02/2008 - ... civile et par titre. Financement : par le plan de formation. Le salarié peut également demander une prise en charge dans le cadre du congé individuel de formation. Les salariés peuvent bénéficier du congé...
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Gérer

Spécial évaluations interne et externe - Évaluation externe : une démarche à anticiper pour valoriser le projet d'établissement

04/09/2013 - ... le cabinet qui avait accompagné l’évaluation interne, pour bien reposer le cadre et savoir précisément ce que l’association était en droit d’attendre d’un organisme habilité. » Car une étape préparatoire...
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PLFSS pour 2014 - Le verre à moitié vide ?

23/10/2013 - ... mené dans le cadre du comité interministériel pour la modernisation de l’action publique (Cimap) sur la réforme du financement des structures, qui permettra d’obtenir des outils d’évaluation des besoins...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Loi Santé - Revue de détail des mesures intéressant les ESSMS

28/01/2016 - ... de risques dans le cadre d'usages supervisés » par une équipe pluridisciplinaire comprenant des professionnels de santé et du secteur médico-social (article 43) ; Des « communautés professionnelles...

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Gestion et finances - Prélèvement de l’impôt à la source, tenez-vous prêt

02/05/2018 - ... , on aura aussi la possibilité, dès la fin de l’année, d’indiquer sur le bulletin de salaire le montant qui aurait été retenu si le nouveau circuit de collecte était déjà en vigueur. Dans le cadre...
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Repas : des menus à la carte ?

06/10/2010 - ... de suite et de réadaptation, l'Arbizon à Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées) a, par exemple, passé une convention avec un établissement et service d'aide par le travail (Esat) qui fournit, chaque semaine...
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Fiche pratique - Comment diffuser les nouvelles normes ?

24/09/2013 - ... . « Dans notre structure, nous réalisons une revue de presse professionnelle. Tous les sujets susceptibles d’avoir un impact sur notre activité sont relevés et transmis aux cadres concernés, explique Thierry Toupnot...
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Accessibilité du bâti - Un chemin semé d'embûches

08/02/2012 - ... en accessibilité de l'ensemble des composantes de la cité : transports, voirie et cadre bâti. Sont notamment visés les établissements recevant du public (ERP), aussi bien pour le neuf (2) que l'ancien. Mais toutes...
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