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5333 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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Stratégies - Le devoir d'innovation

08/10/2012 - ... et cadres interrogés par Direction(s). Et 69 % la considèrent comme « une démarche stratégique »(lire les résultats de l’enquête menée auprès des lecteurs p. 28). Dès lors, quelles réalités recouvre...
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Innovation - « Réussir à prouver l’impact social »

08/10/2012 - ...  : la fondation de la Macif, France active… Enfin l’Europe, bien sûr. L’innovation au sens large fait partie des priorités de la stratégie « Europe 2020 », créant ainsi un cadre favorable au soutien des initiatives...
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FORMATION PROFESSIONNELLE : DE NOUVEAUX DISPOSITIFS

30/09/2005 - ... ). La qualification des salariés est l'un des enjeux de l'accord de branche sur la formation professionnelle. 1. Le plan de formation Différent selon les conventions collectives, le taux de participation au titre...
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Le Trophée Directions

10e Trophée Direction[s] - Souvenirs, souvenirs

02/12/2014 - ... embauché un informaticien car les adhérents souhaitent de plus en plus former les personnels à cette question. » L'Avihe fonctionne toujours par convention triennale passée avec chaque établissement...

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Les mesures du plan emploi senior

28/02/2007 - ... retraite du régime général à taux plein. Ces salariés percevront l'indemnité conventionnelle de mise à la retraite ou l'indemnité légale de licenciement, si celle-ci est d'un montant supérieur. Indemnité...
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Sécurité sociale: les crédits pour le médico-social

30/11/2005 - ... affecter Au Syndicat national des établissements et résidences privées pour personnes âgées, on note que toutes les mesures nouvelles n'ont pas été affectées. «La revalorisation des conventions tripartites...
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Nouvelles technologies - Pour un usage raisonné de la géolocalisation

04/03/2015 - ... transféré dans un service sécurisé, il forçait la porte pour sortir. La décision a été prise à l’occasion d’une réunion de consensus avec son tuteur, deux médecins, un infirmier, un cadre de santé et un agent...
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Règles comptables - Convergence des référentiels comptables

30/09/2007 - ... (1er janvier 2008 pour ce qui concerne le public). A noter: en application, les modèles de bilans financier et comptable et celui de cadre budgétaire normalisé sont modifiés. ...

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Récidive - Une brèche dans la justice des mineurs

30/09/2007 - ... pour les mineurs, d'un cadre éducatif corrélé à la sanction ». Et se mobilise dès maintenant sur la prochaine refonte de l'ordonnance de 1945. En espérant qu'à l'empilement des dispositifs qui semble actuellement...

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Fiche pratique - Faciliter l’accès au dossier des usagers

03/07/2013 - ... . Les documents élaborés dans le cadre d’une procédure judiciaire (assistance éducative, mesure de protection des majeurs) n’entrent pas dans le cadre de cette loi. Ils sont communicables par l’autorité judiciaire...
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