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Piloter
21/03/2018 - ...
de contenir leur niveau de dépendance à l’État », prévoit le cahier des charges de la concertation. Pour mener les travaux, les pouvoirs publics s’appuient sur le récent rapport de l’Inspection générale...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
23/09/2015 - ...
d’hébergement seront déterminés par trois documents-types fixés par arrêté : le cahier des charges des lieux d’hébergement pour demandeurs d’asile ; le contrat de séjour signé entre le gestionnaire...
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Piloter
26/05/2011 - ...
aux réflexions, en vue d'une probable réforme. Enfin, dernier chantier : la rédaction d'un cahier des charges afin de définir les prestations délivrées par les services. Autant de travaux qui devraient s'enrichir...
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Gérer
01/06/2016 - ...
en charge de dépenses d'investissements immatérielles, comme la rétribution des personnels affectés au projet, de même que le financement d'études de faisabilité, explique la responsable de la banque publique...
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Gérer
05/04/2017 - ...
un cahier des charges très strict, fondé sur la naturalité des produits. « Ecocert s’attache à la formulation des produits en terme de respect de l’environnement : tous les ingrédients utilisés doivent être...
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Gérer
08/10/2012 - ...
et aux cahiers des charges mal ficelés. « Il y a parfois des cahiers des charges avec des exigences fortes pour des risques mineurs ou l'inverse. Un document très rigide limite les marges de manœuvre de l’assureur...
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Gérer
08/03/2017 - ...
. » Quoi qu'il en soit, il est fortement recommandé d’établir un cahier des charges précis avant de commencer la moindre prise de vue. Les objectifs des images (Que voulez-vous montrer ? Pour qui ? etc...
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31/10/2017 - ...
et même moule : celui défini par le cahier des charges national, décliné au sein des appels à candidatures lancés par les agences régionales de santé (ARS). Mi-septembre, neuf avaient déjà été publiés...
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21/09/2016 - ...
), l’expérimentation a bénéficié, après une montée en charge progressive, d’une enveloppe de 5,5 millions d’euros en 2015, déboursée par l’assurance maladie et l’État [2]. Et prouvé l’efficacité économique du modèle...
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Gérer
30/09/2006 - ...
interne. Mais les services agréés doivent respecter un cahier des charges, qui comprend des dispositions sur le suivi et l'évaluation, comme l'obligation de transmettre au préfet un bilan annuel. Evaluation...
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