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Gérer
24/06/2010 - ...
En région parisienne ou en province, les personnels de la fonction publique bénéficient désormais des mêmes conditions de prise en charge partielle de leurs frais de transports domicile/lieu...
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03/05/2012 - ...
des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) publics. Parmi celles-ci : la création de comptes de produits destinés à mieux identifier les dépenses de frais de transports en accueils de jour...
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10/05/2012 - ...
mentionner les modalités de partage des charges, rémunérations et avantages liés à l’emploi de l’apprenti, ainsi que celles concernant les frais de transport et d’hébergement. ...
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26/09/2013 - ...
de route prévoit l’expérimentation d’actions de soutien aux parents d’enfants handicapés, la prise en charge intégrale des frais de transport vers les CMPP et les Camsp ou encore l’harmonisation...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
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Piloter
03/07/2023 - ...
l’occasion de la cérémonie du Trophée Direction[s] 2023, le 30 novembre 2023 à Paris (remboursement de ses frais de transport – train – et hôteliers sur production des originaux et selon les plafonds...
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26/05/2011 - ...
Le 24 mai, les députés ont adopté, en première lecture, la proposition de loi Fourcade, qui toilette la loi HPST. Le texte prévoit l'organisation de la prise en charge des frais de transport...
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Piloter
24/05/2023 - ...
l’occasion de la cérémonie du Trophée Direction[s] 2023, le 30 novembre 2023 à Paris (remboursement de ses frais de transport – train – et hôteliers sur production des originaux et selon les plafonds...
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Gérer
23/03/2011 - ...
en dépenses d'exploitation des frais de transport des usagers, en accueils de jour, des maisons d'accueil spécialisées (MAS) et des foyers d'accueil médicalisé (FAM). La création de nouveaux comptes (6242-2...
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09/02/2011 - ...
et médico-sociaux publics. Motif ? L’arrêté ne prévoyant pas de comptes de produits relatifs aux frais de transport en accueil de jour dans les Ehpad et dans les FAM, ces dépenses ne peuvent pas être...
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Gérer
30/06/2007 - ...
La question des frais de transport vers les accueils de jour est réglée. Dans les structures autonomes, ces frais seront financés à hauteur de 30 % par le tarif dépendance et 70 % par le tarif soins...
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