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05/03/2014 - ...
dans deux métropoles régionales. Le cahier des charges des Csapa résidentiels devra aussi être adapté afin de permettre l’accueil de mineurs pour lesquels le suivi ambulatoire est inopérant. Mais la priorité...
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03/07/2019 - ...
et des expériences vécues, il serait peu judicieux de la part de l’État d’enfermer les pratiques dans un cahier des charges, mais il se doit de soutenir financièrement les initiatives locales », considère Julie...
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09/12/2009 - ...
et sociales (Ddass) et agences régionales d'hospitalisation (ARH), et futures agences régionales de santé (ARS), dès lors qu'ils estiment remplir les conditions du cahier des charges (une grille de sélection...
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07/09/2016 - ...
. Une fois l’avis d’appel à candidatures publié, il ne nous restait plus qu’à comparer notre conception du projet avec le cahier des charges final, qui était assez large pour s’y retrouver. » La directrice a...
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10/03/2010 - ...
publics seront mobilisés », se satisfait David Causse, de la fédération d'employeurs Fehap. Qui émet toutefois de sérieuses réserves. « Les délais de réponse pour l'élaboration du cahier des charges...
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Gérer
30/09/2006 - ...
au contrôle de l'hygiène alimentaire», explique Liliane Poitrine, directrice d'une maison de retraite médicalisée à Méry-sur-Seine (Aube). 3. Le cahier des charges Le cahier des charges doit notamment préciser...
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10/11/2010 - ...
500 rapports attendus d'ici fin 2014. Le décret fixant le cahier des charges de l'évaluation externe est pourtant sorti en mai 2007, et l'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des ESSMS...
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03/06/2015 - ...
2014 Arrêté du 16 juillet 2014 ( cahier des charges du CEP) http://mon-cep.unifaf.fr http://moncep.uniformation.fr ...
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07/11/2012 - ...
gelé : le cahier des charges, issu des conclusions du groupe de travail « harmonisation des normes » mis en place en 2011. Objectif ? Clarifier certains points de la réglementation applicable...
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01/02/2017 - ...
respecter un cahier des charges et des conditions d’utilité sociale. Certes, nous ne disposons pas encore de données chiffrées, l'instruction sur l’agrément Esus étant parue à l’automne dernier. Au-delà...
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