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Direction[s] Clés
Veille juridique
21/01/2015 - ...
Une circulaire se penche sur l’intégration des enjeux de santé dans le cadre de l’élaboration des nouveaux contrats de ville prévus pour juin 2015 au plus tard. La refonte de la politique de la ville...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
11/04/2014 - ...
des établissements. La circulaire établissant les orientations budgétaires des établissements et services médico-sociaux (ESMS) pour 2014 a été envoyée aux agences régionales de santé (ARS). Pour la direction générale...
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Magazine
Gérer
31/07/2005 - ...
Quelles sont les actions prioritaires à mener en cas de canicule ? Une circulaire s'adressant aux Ddass revient sur les actions prioritaires à mener dans les établissements accueillant des personnes...
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Magazine
Piloter
24/01/2018 - ...
circulaire [1] et la mise en place des « parcours emploi compétences » (PEC). De quoi s’agit-il ? J-M. B. Le principe est de se recentrer sur la personne. Les PEC ne s’ouvriront qu’aux employeurs qui prouvent...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
07/07/2016 - ...
l'initiative de quatre catégories de personnes. Le décret vise en particulier, selon une formule peu explicite qui mériterait d'être précisée par voie de circulaire ou instruction, celles qui assurent...
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Magazine
Gérer
24/11/2011 - ...
, les structures employant au moins 50 % de personnels exposés à un ou plusieurs facteurs de pénibilité. « Il est dommage que la circulaire ne précise pas les degrés de pénibilité. L’obligation d’agrément...
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Magazine
Gérer
17/12/2014 - ...
. « La circulaire donne, pour la première fois, des définitions à ces dispositifs "hors les murs". Toutefois, selon les lieux, l’accompagnement ne pourra être que très partiel, vu les montants débloqués (801 000...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
13/03/2014 - ...
accordée. Une circulaire du 20 février 2014 revient sur le rôle des agences régionales de santé (ARS) et des établissements médico-sociaux pour personnes âgées et handicapées en matière de lutte contre...
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Magazine
Piloter
31/10/2005 - ...
Après un décret très décrié sur la recherche d'emploi, en voici la circulaire, qui ne provoque pas moins d'effets. Le décret renforce le contrôle des demandeurs d'emploi et revoit les sanctions...
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Magazine
Gérer
07/10/2009 - ...
Dans la circulaire du 3 juillet, le ministère du Travail a rappelé aux employeurs qu'en matière de santé et de sécurité, ils ont une obligation de résultat à l'égard de leurs salariés. Toutefois...
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