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1724 résultats pour votre recherche "Indicateurs"


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Direction[s] Clés
Veille juridique

Loi Vieillissement - Cap sur la transparence des prix en Ehpad

08/07/2016 - ... Précisant le cadre fixé par la réglementation, la CNSA indique que les gestionnaires d'Ehpad doivent saisir : pour chaque type de chambre, pour l’hébergement permanent et temporaire (chambre seule, chambre...

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Droit du travail - Le Code du travail du XXIe siècle attendu pour 2018

05/11/2015 - ... , la réécriture du code sera assurée par une commission ad hoc. Sans attendre, les modalités d’application du temps de travail (qui reste fixé à 35 heures hebdomadaires) feront, a indiqué Manuel Valls, l’objet...
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En bref - Ehpad : les évaluations Aggir et Pathos validées conjointement

28/11/2013 - ... ). Par ailleurs, la valeur du "pathos moyen pondéré" (PMP) pris en compte lors de l’installation d’un établissement est fixée à 110 points. Enfin, un dernier arrêté relatif aux indicateurs nationaux de référence...

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En bref - Le pacte pour l’emploi en entreprises adaptées est rééchelonné

28/11/2013 - ... supplémentaires devraient être débloquées en 2015 et 2016", leur a néanmoins indiqué l’administration. ...
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En bref - Plaidoyer pour une stratégie nationale autour du vieillissement des personnes handicapées

28/11/2013 - ... sur l’adaptation de la société au vieillissement, ont indiqué les ministres Marie-Arlette Carlotti et Michèle Delaunay.  ...
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PLFSS pour 2018 - La Fehap salue les "réelles inflexions"

05/10/2017 - ... ) ? "Aucune fin n’est annoncée, mais nous travaillons [...] à nous rassembler dans une structure plus large" dont le périmètre reste indéfini, a indiqué la Fehap. Qui espère par ailleurs que la révision...
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En bref - Plan hivernal : des moyens supplémentaires mobilisables

01/12/2011 - ... "En cas de grand froid", 15 000 places d'hébergement temporaire supplémentaires seront mobilisées cet hiver. C'est ce qu'a indiqué le secrétaire d'État au Logement, Benoist Apparu, au Conseil...
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En bref - L'économie sociale mobilisée contre les discriminations

09/11/2011 - ... en situation d'encadrement. Des indicateurs communs devraient, en outre, être définis afin d'évaluer les actions mises en œuvre. ...

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Loi Santé - L’évaluation nouvelle formule en chantier

22/08/2019 - ... sont sur la table… », indique Véronique Ghadi. La loi Santé apporte aussi quelques changements aux contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens (CPOM) comme la possibilité de prorogation d'une sixième année...

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Tribune - Évaluation : rendez-vous manqué de la HAS

17/07/2023 - ... , transparent qui reste à conduire. Retour aux sources Les parlementaires ont introduit l’évaluation dans la loi 2002.2 car les seuls indicateurs d’activité, de place ou budgétaires ne rendaient pas compte...