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03/12/2015 - ...
Instruction n° DGOS/R4/DGCS/3B/2015/313 du 20 octobre 2015 : fixe les dispositions pour renforcer l'accès aux soins des personnes handicapées via des consultations spécifiques, dont le cahier...
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19/09/2019 - ...
sociaux et médico-sociaux, la santé des migrants, l'orientation et prise en charge des aidants ou encore la participation accrue des personnes bénéficiant d’un accompagnement social. Note n° DGOS/RH4/DGCS...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
22/08/2019 - ...
de désignation des structures porteuses, guide pour l’établissement de la convention…). Instruction interministérielle n°DGCS/SD3B/ DGOS/DSS/DIA/2019/179 du 19 juillet 2019 ...
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01/07/2021 - ...
de travail cet automne avec les syndicats, fixé par le Centre national de gestion (CNG) et la Direction générale de l'offre de soins ( DGOS). Une bonne nouvelle pour le Syncass-CFDT qui salue aussi...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
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17/06/2021 - ...
de l’hébergement et du logement adapté... Les mesures définies l’an dernier dans le contexte épidémique restent applicables cet été, précise le ministère. Instruction interministérielle n° DGS/VSS2/ DGOS/DGCS/DGT...
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09/03/2017 - ...
concernés, doit être convoquée au moins deux fois par an. Instruction n° SG/PMND/ DGOS/DGS/DGCS/2017/56 du 15 février 2017 ...
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14/02/2019 - ...
seront désignées le 1er juillet prochain. Instruction n° DGOS/R1/DSS/DGCS/DSR/2019/28 du 6 février 2019 ...
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31/01/2019 - ...
en charge globale et coordonnée des besoins des personnes souffrant de troubles psychiques ou susceptibles d’en développer. Instruction n° DGOS/R4/2019/10 du 16 janvier 2019 ...
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23/10/2014 - ...
Instruction n° DGOS/RH4/DGCS/4B/2014/281 du 13 octobre 2014 : précise les conditions de désignation des D3S pour l'intérim d'une fonction de direction, ainsi que celles de leur indemnisation durant...
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25/09/2014 - ...
Instruction n° DGOS/RH4/2014/238 du 28 juillet 2014 : expose les axes prioritaires de développement des compétences à mettre en œuvre dans les établissements de la FPH en 2015, via le DPC...
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