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Direction[s] Clés
Veille juridique
13/05/2016 - ...
pour le secteur médico-social a ainsi été fixé par une décision de la directrice de la CNSA prise le 4 mai. Réparties entre agences régionales de santé ( ARS), les enveloppes atteignent environ : 9,59 milliards...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
24/09/2013 - ...
aux agences régionales de santé ( ARS), avant le 30 avril 2014, leurs rapports d’activité accompagnés de leurs comptes administratifs. Les formulaires portant sur l’année 2013 sont mis à leur disposition...
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Magazine
Piloter
31/03/2008 - ...
« Une des plus importantes réformes institutionnelles de ces dernières décennies ». C'est ainsi que Philippe Ritter, préfet honoraire, qualifie la création des Agences régionales de santé ( ARS...
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Magazine
Piloter
01/07/2020 - ...
de santé ( ARS) peuvent tenir un rôle majeur si elles considèrent différemment leur mission à l’égard des ESSMS en misant sur le partenariat, le soutien, la coopération et la coconstruction de projets...
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Magazine
Gérer
05/02/2019 - ...
sur le sujet. Les établissements et les agences régionales de santé ( ARS) devront se l’approprier pour faciliter la transformation de l’offre au service du parcours de l’enfant. ...
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Magazine
Piloter
03/07/2019 - ...
régionale de santé ( ARS), alors même que nous ne répondions pas à un appel à projets », indique Alexa Bourgeois, directrice générale de l’APEI VO. Le montage juridique, fiscal et financier fut en revanche...
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Magazine
Piloter
03/07/2019 - ...
entre agences régionales de santé ( ARS) et directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/directions départementales de la cohésion sociale (DRJSCS/DDCS), au niveau régional...
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Magazine
Gérer
03/07/2019 - ...
sur toute stipulation conventionnelle, il paraît impossible au tarificateur de prévoir dans un CPOM d’autres modalités. Bon nombre de CPOM proposés par les agences régionales de santé ( ARS) aux organismes...
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Magazine
Gérer
17/03/2016 - ...
départemental, elle doit réunir l’ensemble des acteurs institutionnels ( ARS, ANAH, collectivités, Carsat, CPAM…). Pas de trace des établissements et services parmi les membres. Le décret laisse néanmoins...
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Magazine
Gérer
01/06/2016 - ...
de la victime de se soigner, et avoir ainsi des conséquences graves », prévient Daniel Chevalier, pharmacien inspecteur à l'Agence régionale de santé ( ARS) Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes, et référent Dérives...
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