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Le Trophée Directions
06/06/2017 - ...
dans le cadre d’un compagnonnage, soit depuis le début de l’initiative, 35 parcours, pendulaires ou circulaires. Comité de pilotage : 6 directeurs d’établissement, 1 chef de service et 1 conseillère technique Vie...
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22/04/2010 - ...
, y compris les établissements et services d'aide par le travail financés par l'État », a rappelé, quelques jours avant, dans une circulaire la Direction générale de la cohésion sociale. Missions étendues...
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06/02/2013 - ...
des établissements dans lesquels le personnel exposé doit être vacciné) Décret n° 2011-774 du 28 juin 2011 et circulaire du 8 août 2011 (prévention médicale dans la fonction publique) Tableau 2012 des vaccinations...
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03/05/2017 - ...
professionnelles ou les circulaires ministérielles », conseille Pierre Naitali, avocat à Beaucouzé (Maine-et-Loire), spécialisé dans le droit des institutions du secteur. Le caractère de gravité est laissé à...
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04/03/2011 - ...
et les ARS ne soient pas focalisés uniquement sur l'application de circulaires, mais bien sur les objectifs des réformes. Nous devons réfléchir à un système de concertation informelle. Par exemple...
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31/03/2007 - ...
, de la consécration légale dans le même texte de l'outil « Pathos » - déjà instauré par la circulaire de mi-campagne budgétaire du 17 octobre 2006. Cet outil d'évaluation de la charge en soins, qui favorise...
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31/12/2006 - ...
au contrat d'objectifs et de moyen. Contenu type, quels que soient les objectifs du contrat. En savoir plus Circulaire n˚DGAS/SD5B/2006/216 du 18 mai 2006, lire Direction(s), n˚31, p. 11. Circulaire n˚DGAS/1A...
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21/10/2015 - ...
d’accélérer leur harmonisation, via la publication prévue fin octobre d’une circulaire ad hoc. Dont acte, note Bruno Garcia : « Attention toutefois à ne pas déstabiliser l’existant et à ne pas alourdir...
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23/09/2015 - ...
leur place aux côtés de l’administration pénitentiaire. « Il nous serait difficile de dire aujourd’hui, malgré la récente circulaire [1], quel est le contenu de cette nouvelle peine, encore en devenir...
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25/11/2010 - ...
de ces publics… Enfin, autre appréhension pour le secteur à l'horizon 2011 : les modalités d'application de la circulaire Cnaf du 6 mai 2010. « L'accès des familles aux interventions à domicile s'annonce plus...
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