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878 résultats pour votre recherche "circulaire"


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Le Trophée Directions

12e Trophée - Mention Coopération sur le territoire - Le compagnonnage, voie d’insertion pour les jeunes

06/06/2017 - ... dans le cadre d’un compagnonnage, soit depuis le début de l’initiative, 35 parcours, pendulaires ou circulaires. Comité de pilotage : 6 directeurs d’établissement, 1 chef de service et 1 conseillère technique Vie...

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Gouvernance du secteur - Les ARS prennent les rênes du médico-social

22/04/2010 - ... , y compris les établissements et services d'aide par le travail financés par l'État », a rappelé, quelques jours avant, dans une circulaire la Direction générale de la cohésion sociale. Missions étendues...

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Fiche pratique - Vos professionnels à jour de leurs vaccinations

06/02/2013 - ... des établissements dans lesquels le personnel exposé doit être vacciné) Décret n° 2011-774 du 28 juin 2011 et circulaire du 8 août 2011 (prévention médicale dans la fonction publique) Tableau 2012 des vaccinations...
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Administratif et juridique - Déclarer dans les clous les événements indésirables

03/05/2017 - ... professionnelles ou les circulaires ministérielles », conseille Pierre Naitali, avocat à Beaucouzé (Maine-et-Loire), spécialisé dans le droit des institutions du secteur. Le caractère de gravité est laissé à...
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Entretien avec Sabine Fourcade, DGCS - « Renouveler nos relations avec le secteur »

04/03/2011 - ... et les ARS ne soient pas focalisés uniquement sur l'application de circulaires, mais bien sur les objectifs des réformes. Nous devons réfléchir à un système de concertation informelle. Par exemple...
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Cohésion sociale - Vers un contrat unique d'insertion

31/03/2007 - ... , de la consécration légale dans le même texte de l'outil « Pathos » - déjà instauré par la circulaire de mi-campagne budgétaire du 17 octobre 2006. Cet outil d'évaluation de la charge en soins, qui favorise...
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Une association à l'avant-garde

31/12/2006 - ... au contrat d'objectifs et de moyen. Contenu type, quels que soient les objectifs du contrat. En savoir plus Circulaire n˚DGAS/SD5B/2006/216 du 18 mai 2006, lire Direction(s), n˚31, p. 11. Circulaire n˚DGAS/1A...
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SIAO - Encore tout un travail de conviction

21/10/2015 - ... d’accélérer leur harmonisation, via la publication prévue fin octobre d’une circulaire ad hoc. Dont acte, note Bruno Garcia : « Attention toutefois à ne pas déstabiliser l’existant et à ne pas alourdir...

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Contrainte pénale - Retard à l’allumage

23/09/2015 - ... leur place aux côtés de l’administration pénitentiaire. « Il nous serait difficile de dire aujourd’hui, malgré la récente circulaire [1], quel est le contenu de cette nouvelle peine, encore en devenir...

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Secteur de l'aide à domicile - Entre le marteau et l'enclume

25/11/2010 - ... de ces publics… Enfin, autre appréhension pour le secteur à l'horizon 2011 : les modalités d'application de la circulaire Cnaf du 6 mai 2010. « L'accès des familles aux interventions à domicile s'annonce plus...