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Piloter
17/06/2015 - ...
notamment de faciliter les demandes d’agréments et de subventions. Relancer l'emploi Par ailleurs, le gouvernement a présenté, le 9 juin, 18 mesures pour relancer l'emploi dans les TPE-PME. Au rang desquelles...
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Piloter
04/04/2017 - ...
? Catherine Wihtol de Wenden. La première est que de plus en plus d’Européens eux-mêmes y sont des migrants. Vingt millions de ressortissants de l’Union vivent ainsi ailleurs que dans leur pays d’origine...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
10/01/2013 - ...
de promotion de la bientraitance. Par ailleurs, elle vise désormais toutes les personnes handicapées et non plus que les adultes. Enfin, la composition du comité, détaillée par le décret, est étendue « afin...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
04/01/2013 - ...
milliards d’euros seront consacrés au secteur du handicap en 2013. A noter par ailleurs : la 3ème loi de finances rectificative pour 2012 du 29 décembre augmente notablement le montant de l’abattement...
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Gérer
29/02/2008 - ...
, départementaux et interdépartementaux est aussi publié. Par ailleurs, le cadre normalisé de présentation du compte administratif des établissements et services est fixé (1). ...
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Piloter
19/03/2020 - ...
d’euros. Des crédits débloqués cette année pour financer des augmentations de salaire… pérennes par définition, souligne Guillaume Quercy. « Par ailleurs, quel circuit suivront-ils pour arriver...
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Gérer
20/05/2015 - ...
de la réforme pénale Par ailleurs, l'administration présente les dérogations relatives aux travaux dangereux pour les jeunes des unités éducatives d’activité de jour, des centres éducatifs fermés et renforcés...
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Piloter
18/10/2017 - ...
et les éventuels partenaires institutionnels invités. Par ailleurs, une alternative à la détention ou un aménagement de peine, dont la mise en œuvre sera confiée au milieu ouvert, doivent être systématiquement...
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Gérer
02/06/2021 - ...
temporaire (ALT) est entérinée, afin de renforcer le soutien aux plus fragiles. Des pros du numérique Par ailleurs, la prestation de service finance désormais une palette plus large de personnels. Tout...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
15/10/2012 - ...
. Par ailleurs, considérant que la politique de création de places dans les Esat menée ces dernières années s’est faite « au détriment des structures existantes », la ministre a indiqué qu’elle souhaitait...
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