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04/11/2014 - ...
continuer à les assurer ? » Ce alors que la mécanique de convergence tarifaire ne les épargne pas : à la fois via des prix normés dans les appels à projets et via le référentiel des coûts liés aux prestations...
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04/01/2017 - ...
sociales. Ces pôles sont amenés, dans le cadre du cahier des charges des troisièmes projets triennaux, à travailler sur ce vaste champ que prône la loi Santé. Il s'agira d’œuvrer auprès des professionnels...
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06/07/2016 - ...
) ont progressivement remis en cause ce modèle pour infléchir la pratique des collectivités et les inciter à recourir à l'appel d'offre dans le cadre de marchés publics. Il s'ensuit des mises en concurrence...
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04/11/2015 - ...
par les appel à projets », explique Didier Benoît, responsable Cafdes de l’IRTS. Qui devrait en outre proposer dès la rentrée 2015 une « veille éthique » afin de répondre aux sollicitations des directeurs...
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25/08/2011 - ...
par la procédure d’autorisation via l’appel à projets, si la catégorie de leurs bénéficiaires reste inchangée. Une simple modification de l’autorisation sera nécessaire. Autre demande du secteur entendue...
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06/06/2018 - ...
, souligne Olivier Smallwood, avocat au cabinet Pages, Smallwood et associés, à Montpellier. Seul un recours en appel peut être intenté, mais celui-ci n’est pas suspensif. » Dans le cas d’une décision...
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31/12/2014 - ...
, l’association Accueil réinsertion promotion éducation (Arpe), à Cambrai (Nord), qui œuvre dans les champs de la lutte contre l’exclusion et de la protection de l’enfance. « La mise en œuvre des appels à projets...
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04/05/2011 - ...
pas être appelés uniquement en cas de problème. Les parents ont besoin de pouvoir échanger avec les professionnels, leur raconter comment l’enfant se comporte à la maison, afin d’être mieux outillés...
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01/06/2016 - ...
Très séduisante a priori, l'idée d'un revenu de base versé inconditionnellement est défendue aussi bien par les tenants d'un État-providence plus fort que par ses détracteurs. Surtout, estime julien...
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09/05/2012 - ...
« dans la tête de l’électeur », Sciences humaines en appelle aux sciences cognitives, à la psychologie et à la sociologie pour tenter de comprendre les comportements électoraux. Alors que la foule des indécis...
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