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143 résultats pour votre recherche "CHSCT"


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Face à un contrôle de l'inspection du travail

30/04/2008 - ... du personnel ou encore d'un membre du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT), cette démarche peut même avoir lieu la nuit en cas de travail nocturne. S'il n'est pas tenu d'effectuer...
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Pénibilité - Une palette d’actions pour la qualité de vie au travail

04/05/2016 - ... par la directrice de l’association et deux membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) », souligne Sylvie Ledunois, référente TMS. Son travail d’observation a notamment conduit à...
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Absentéisme - Mobilisation tous azimuts pour les aides à domicile

06/02/2018 - ... appelleront, se félicite Nathalie Dernoncourt, auxiliaire de vie sociale, élue CFTC au comité d'entreprise et au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT). Ce qui n’était pas le cas...
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Absentéisme - Un phénomène enrayé en l'espace de deux ans

06/02/2018 - ... de cette situation sur la charge de travail, confirme Michel Guillemot, aide-soignant et représentant CFDT aux comités technique d’établissement (CTE) et d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT...
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Risques psychosociaux - Les directeurs, des fusibles fragilisés

19/02/2014 - ... d’intervention doit, selon eux, intégrer un observatoire des situations, ou encore un comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) national. Et même de nouvelles compétences en matière...

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Hygiène et sécurité - Quels équipements de protection individuelle ?

04/10/2017 - ... et des conditions de travail (CHSCT) ou des délégués du personnel, l’établissement détermine les conditions de mise à disposition et d’utilisation des EPI. Enfin, l'employeur les distribue gratuitement...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Ordonnances Macron - Nouvelle donne pour les relations collectives de travail ?

25/09/2017 - ... et des conditions de travail (CHSCT) en une seule instance appelée comité social et économique (CSE)(article 1er). La date d'entrée en vigueur du CSE, prévue au plus tard au 1er janvier 2018 par l'ordonnance, dépend...

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Dialogue social - « Chaque partenaire doit envisager les contraintes de l’autre »

03/06/2015 - ... facteur d’explication, la déconnexion entre la réalité des sujets traités en comité d'entreprise (CE) ou d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT), et qui semblent lointains par rapport...
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Droit du travail - Pas de sanction sans preuve objective établie

06/05/2015 - ... information et consultation du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT), ainsi que du comité d’entreprise (sans oublier de les déclarer à la Commission nationale de l'informatique...
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Déclarer une maladie ou un accident

31/07/2008 - ... et du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) ou, à défaut, des délégués du personnel. A savoir. N'oubliez pas d'envoyer à la Cram, en fin d'année civile, le registre des accidents...
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