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08/12/2011 - ...
des établissements sociaux et médico-sociaux (ESMS). Ce contrôle devra être effectué tous les sept ans. Ce, via une évaluation des systèmes d'aération et une mesure des polluants, conduites par des organismes...
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Piloter
31/01/2009 - ...
Contrôle et évaluation suscitent les inquiétudes du secteur, estime Jean-Claude Bernadat, directeur d'un centre d'accueil d'urgence. Pourtant, ces processus relèvent de logiques spécifiques...
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Piloter
31/05/2009 - ...
de contrôle. Lesquelles regrettent l'insuffisance des renseignements des ESMS sur les résultats des actions d'amélioration mises en œuvre, ainsi que sur la mesure de l'impact de leurs actions sur la population...
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Gérer
05/01/2011 - ...
Plus de la moitié des contrôles opérés par l’Urssaf aboutissent à un redressement. D’où l’importance pour les employeurs de bien connaître les règles du jeu pour y faire face en toute sérénité...
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Piloter
02/04/2014 - ...
et de contrôle, parfois vécues comme de la suspicion, ne serait-il pas souhaitable ? L. Q. Il y a effectivement une tendance de fond à réclamer la reddition de comptes. L’important est de trouver un juste...
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07/05/2026 - ...
la maîtrise des risques au sein du parc, le programme d’inspection et de contrôle se poursuit. Arrêté du 22 avril et instruction NOR : VLOI2610784J du 27 avril 2026 ...
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19/02/2026 - ...
plus propices à la vie intime. Le sujet intégrera en outre les missions d’inspection contrôle comme les référentiels métiers du travail social. Par ailleurs, pour sécuriser le suivi des personnes...
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13/11/2025 - ...
et de sécurité aux activités en détention, ainsi que les modalités d’intervention des agents de contrôle de l’inspection du travail. Il incombe au donneur d’ordre (établissement Esat, structure d’inserton IAE...
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Piloter
31/10/2005 - ...
Après un décret très décrié sur la recherche d'emploi, en voici la circulaire, qui ne provoque pas moins d'effets. Le décret renforce le contrôle des demandeurs d'emploi et revoit les sanctions...
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Piloter
24/09/2013 - ...
, ce n’est pas spécialement sur le contenu du texte. Qu’est-ce qui vous préoccupe alors ? H. C. Aujourd’hui, alors qu’en matière d’inspection et de contrôle des ESSMS, des textes ou déclarations surgissent de toutes parts [3...
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