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1343 résultats pour votre recherche "agences de santé"


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Administratif et juridique - Suivre les mineurs de retour de zones de conflit

05/07/2017 - ... de la jeunesse (PJJ), l’aide sociale à l’enfance (ASE) et les agences régionales de santé (ARS). » Un traitement judiciaire systématique Les mineurs de retour sur le territoire national font ainsi l’objet d’un...
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GRH - Créer un comité d’éthique

05/07/2017 - ... comité d'éthique. À l'image du sanitaire où la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé a imposé une réflexion éthique dans chaque établissement de santé...
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Gouvernement Philippe - Une équipe attendue

24/05/2017 - ... par le candidat Macron, onze femmes intègrent le nouvel exécutif. Parmi elles, l’ex-patronne de la Haute Autorité de santé (HAS), Agnès Buzyn, succède à Marisol Touraine avenue Duquesne. Si l’arrivée de ce médecin...

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Veille juridique

LFSS 2017 - Fonds d'appui au secteur de l'aide à domicile : mode d'emploi

13/01/2017 - ... ), de solliciter une aide à la restructuration. En ce sens, ils doivent adresser un dossier complet à leur agence régionale de santé (ARS) au plus tard le 29 avril 2017. Pour sa part, la CNSA doit répartir...

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Chômage des D3S - Les établissements mis à contribution

23/06/2011 - ... La balle est renvoyée dans le camp des établissements publics. À l'attention des agences régionales de santé, la Direction générale de l'offre de soins (DGOS) revient sur les modalités...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Loi Travail - Un suivi personnalisé et durable pour favoriser l'emploi des personnes handicapées

06/01/2017 - ... ayant conclu une convention de gestion avec les structures précitées. Les personnes morales gestionnaires du dispositif seront sélectionnées par le biais d'un appel à candidatures réalisé par l'agence régionale...

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Addictologie et publics spécifiques - Campagne budgétaire en deux temps

26/05/2011 - ... de crédits ». Ainsi, cette année, « en complément de l'analyse des coûts », les agences régionales de santé devront assurer un « suivi précis de l'activité des structures (ambulatoire et hébergement...

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Informations à caractère secret - Des professionnels sur la corde raide

08/10/2012 - ... de l’Agence des systèmes d’informations partagés de santé (Asip Santé). Une nouvelle injonction paradoxale, à l’heure où la loi Hôpital, patients, santé et territoires (HPST) a remis ce principe...

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Campagnes budgétaires PA-PH et PJJ - Un contexte « exigeant »

20/05/2015 - ... l’honneur (plans pluriannuels et Autisme, Schéma handicaps rares…). Pour cela, les agences régionales de santé (ARS) sont notamment invitées à lancer rapidement des appels à projets ou à autoriser...

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Addictologie - Un Csapa offre un nouvel horizon aux parents

05/09/2018 - ... et nous soulignons dès le début que l’appartement est une solution transitoire pour travailler l’autonomie. » Un vaste réseau de partenaires Plusieurs types de financements sont perçus, l’un de l’Agence régionale...
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