|
Magazine
Gérer
01/01/2021 - ...
l’autorisation préalable de l’inspection du travail ; licenciement pendant une période de protection au titre d’un accident du travail/ maladie professionnelle (AT/MP). À noter. Aujourd’hui, la cause de nullité...
|
|
Magazine
Piloter
16/10/2019 - ...
pour la mutualisation, sans assurances préalables sur son utilisation et sa collecte. » Le risque, selon certains acteurs syndicaux ? « Que les employeurs tentent de réduire le pourcentage de la masse salariale affectée...
|
|
Magazine
Gérer
30/04/2009 - ...
, le contrat à durée déterminée pour la réalisation d'un objet défini ou encore l'indemnité conventionnelle en cas de maladie et d'accident. ...
|
|
Magazine
Piloter
31/03/2008 - ...
et du haut-commissariat aux Solidarités actives, l'assurance d'une solution sur ce point. « Il s'agirait d'intégrer le taux de cotisation dans l'assiette de prise en charge du coût du travail par l'Etat...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Newsletter
17/11/2011 - ...
qui ne tient pas compte de la mise en réserve, comme en 2011, de 100 millions d'euros, en cas de dépassement de l'objectif national des dépenses d'assurance maladie (Ondam). Ces orientations n'ont pas fait...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
06/06/2016 - ...
" ; les seules créations de places en accueil de jour, hébergement temporaire et unités d'hébergement renforcé (UHR) consacrées aux malades d'Alzheimer ; les créations de places d'EHPAD par transformation...
|
|
Magazine
Gérer
31/05/2005 - ...
Les sénateurs ont adopté définitivement le 12 avril dernier, et sans modification, la proposition de loi relative aux droits des malades et à la fin de vie votée en première lecture par l'Assemblée...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
09/01/2017 - ...
la protection en matière d’accidents du travail et de maladies professionnelles. Financement du CPF Afin de financer les formations, les Esat sont redevables d’une nouvelle contribution, égale à 0,2 % d’une...
|
|
Newsletter
13/10/2011 - ...
réserve d'une bonne exécution de l'objectif national de dépenses d'assurance maladie (Ondam) médico-social. Cette somme viendrait s'ajouter aux 50 millions d'euros prévus pour le PAI. À noter encore...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
07/10/2015 - ...
souffrant d’une pathologie chronique évolutive ou encore d'un parent atteint de la maladie d’Alzheimer [1]. La moitié d’entre eux sont en activité et tentent de concilier au mieux ces situations...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|