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Direction[s] Clés
Veille juridique
11/12/2014 - ...
et des conditions de travail (CHSCT), l’instruction indique qu’il doit être associé à la démarche dans son ensemble, « et aux phases de diagnostic et de préconisations en particulier » ; 3 - L’intégration...
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Magazine
Gérer
31/07/2006 - ...
Ce système consiste à rationaliser la remontée d'informations à caractère physico-financier qui coexistent parallèlement aujourd'hui: tableau de bord CHRS, indicateurs de convergence tarifaire (y compris ceux...
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Magazine
Piloter
02/10/2019 - ...
. « Certains recours naissent en réalité d’une incompréhension, indique Christelle Sanitas, responsable du pôle Allocation et optimisation des ressources à l’ARS Auvergne Rhône-Alpes. Les politiques publiques...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
17/01/2017 - ...
variable. "La rédaction d'un arrêté n'est pas nécessaire", indique ainsi la DPJJ s'agissant du mécanisme d'autorisation prévu par la loi, autorisation accordée rétroactivement à compter de la date...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
01/08/2012 - ...
d’admission dans un délai de 30 jours à compter de la date de l’arrêté. Pour le Conseil constitutionnel, cette disposition ne satisfait pas au « droit d’exercer un recours juridictionnel effectif ». Il indique...
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Magazine
Gérer
30/03/2022 - ...
et des supports ciblés. « Il faut avoir une vision fine de ce qu'il sait faire ou pas, identifier les difficultés », indique Lily Hébert, l’une des accompagnantes éducatives et sociales (AES). Traverser...
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Magazine
Piloter
01/07/2021 - ...
territoires, notamment à Paris et en Seine-Saint-Denis », indique Arnaud Goulliart, directeur de l'IRJB, géré par la Fondation Action recherche handicap et santé mentale (ARHM). Objectif ? Lutter contre...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
06/07/2015 - ...
de l’action éducative en dépend ». Si la direction de la PJJ indique qu’ « il n’est pas souhaitable de créer de typologie des cas appelant la poursuite de la prise en charge au civil », chaque situation étant...
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Magazine
Le Trophée Directions
02/01/2019 - ...
mon attention », indique Laure, rapidement rassurée par Amandine et Caroline qui l’épaulent et l’aident régulièrement à se recentrer. Pour ces missions de formatrices, les deux jeunes femmes sont rémunérées à...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
04/07/2012 - ...
des cotisations d’assurance vieillesse. « Les cotisations salariales comme les cotisations à charge de l’employeur seront, […] à terme, chacune augmentées de 0,25 point », indique le texte. ...
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