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08/03/2017 - ...
mission est de participer à hauteur de 500 000 euros par an pendant deux ans. La seconde est d’accompagner les agences régionales de santé ( ARS) dans l’élaboration des appels à projets, la sélection...
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08/03/2017 - ...
» qui fixe les charges entre agences régionales de santé ( ARS) et départements pour l’emploi de certains personnels. En outre, un dispositif de financements complémentaires, définis par CPOM, permet...
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08/02/2017 - ...
plusieurs canaux : connaissance préalable, information sur des risques potentiels ou avérés (dépêches professionnelles, remontées d’informations des comptables publics, des agences régionales de santé – ARS...
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25/01/2017 - ...
par les agences régionales de santé ( ARS), en lien avec les directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (Direccte). « Se limiteront-elles dans un premier...
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09/11/2011 - ...
de direction commune, signée par les chefs des établissements concernés, d'autres documents sont à transmettre à l'agence régionale de santé ( ARS) ou au directeur départemental de la cohésion sociale (DDCS...
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02/05/2018 - ...
de ses ressources et des autorisations accordés par l’agence régionale de santé ( ARS). Mais pour respecter le cahier des charges, ils seraient obligés de se regrouper et de s’intégrer dans les filières gériatriques...
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04/01/2017 - ...
n’associe que l’agence régionale de santé ( ARS). Quelle construction et quelle présentation ? L’EPRD comprend une série de maquettes budgétaires et financières, qui découlent les unes des autres. À partir...
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04/04/2018 - ...
de santé ( ARS) seul ou conjointement avec le PCD », précise la DGCS. Les différentes activités devant sinon donner lieu à une allocation de ressources selon des modalités de tarification distinctes...
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30/11/2016 - ...
psychiatriques. Comportant 14 places, elle a été développée dans le cadre d’une expérimentation toujours en cours, financée via des crédits non reconductibles (CNR) de l’agence régionale de santé ( ARS). Là aussi...
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30/11/2016 - ...
pas de rien en la matière, comme l’a souligné le rapport de Michel Laforcade, directeur général de l’agence régionale de santé ( ARS) Nouvelle-Aquitaine [1] : des multitudes d’initiatives existent...
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