affichage
07/02/2024 00:00:00 -
Parmi les canaux utilisés pour véhiculer les valeurs, les projets et les actualités de votre structu......Parmi les canaux utilisés pour véhiculer les valeurs, les projets et les actualités de votre structure auprès des équipes, l’affichage reste indispensable. Alors que de plus en plus d’informations
04/11/2014 23:00:00 -
Certaines règles en matière d’affichage sur les lieux de travail d’informations destinées aux salari...... simplifié leurs obligations en la matière. L'affichage est désormais remplacé par une obligation de communiquer « par tout moyen » dans certains cas. L’objectif est de permettre plus de souplesse
10/09/2026 00:00:00 -
"Un écart entre l’affichage politique et la réalité" pour le Collectif Handicaps, "des engagements ...... "Un écart entre l’affichage politique et la réalité" pour le Collectif Handicaps, "des engagements purement symboliques" selon l'Unapei, "des mesures à la portée très limitée" pour l'Uniopss
20/08/2014 00:00:00 -
Depuis le 28 juin dernier, les employeurs n’ont plus l’obligation d’afficher certaines informations...
08/07/2014 12:00:00 -
Le gouvernement vient de modifier par ordonnance les règles d’information des salariés en matière de...
03/06/2026 00:00:00 -
Un salarié étranger doit disposer d’une autorisation de travail. En cas d’expiration du titre de séj...... lesquelles figurent l’affichage ou la diffusion de la condamnation, l’interdiction temporaire d’exercice, l’exclusion temporaire des marchés publics…) ; - ainsi qu’à des sanctions administratives, telles
01/04/2026 01:00:00 -
Simple en apparence, la boîte à idées promet de libérer l'intelligence collective. Mais sans cadre p...... la secrétaire du pôle polyhandicap adulte de l’association gestionnaire Apajh 44 (Nantes). J’aurais dû demander au directeur d’en mettre une dans chaque habitation et poser des affichages à des endroits
31/12/2025 00:00:00 -
Pour que la prévention et l’hygiène bucco-dentaire progresse dans les établissements médico-sociaux,...... de soins ou bien des affichages communs dans la structure, sur le brossage de dents par exemple. Il partage les bonnes pratiques de repérage des problèmes dentaires avec ses collègues, et peut mettre
05/12/2024 00:00:00 -
Chose promise, chose due. Les modalités de publication des résultats des évaluations des établissem...... entre le 1er juillet et le 30 novembre, quand l’affichage dans les ESSMS devra être fait avant le 31 décembre. Les travaux sont en cours à la HAS pour construire et tester l’échelle de qualité. À quoi
03/05/2019 12:24:08 -
Recenser, hiérarchiser et cartographier les risques dans votre établissement ; Bénéficier d'une mét...
07/05/2025 00:00:00 -
Diluants, dégraissants, peintures, vernis, colorants, colles, résines, cartouches de toner, huiles d...... de rétention (en cas de déversement). Leur taille est fonction de la quantité de produits stockés. Un affichage identifie le type de produits stockés afin d’empêcher les risques d’incompatibilité. Les locaux
13/07/2012 17:20:01 -
L'AGR 751 est fabriquée par notre usine Coreco, un des leaders sur le marché espagnol. Pratique : s...... L'AGR 751 est fabriquée par notre usine Coreco, un des leaders sur le marché espagnol. Pratique : sa coque en inox et son affichage de la température. Elle est disponible en 1 ou 2 portes, vitrées
10/03/2016 00:00:00 -
Instruction n° DGOS/RH3/DGCS/4B/2016/53 du 25 février 2016 : détaille les conditions d’exercice des...... Instruction n° DGOS/RH3/DGCS/4B/2016/53 du 25 février 2016 : détaille les conditions d’exercice des droits syndicaux (locaux, réunions, affichage des documents...), ainsi que les dispositions
02/10/2024 00:00:00 -
Accueillir des visiteurs, vendre des produits pour financer un projet, assurer une animation convivi...... aux familles, partenaires, financeurs et à la mairie. Et la communication assurée via, par exemple, de l’affichage chez les commerçants, les réseaux sociaux, la presse locale… Cibler des objectifs Un marché
27/09/2018 09:30:54 -
Les équipes de prévention spécialisée et les mesures d’investigation préalables aux mesures d’assist...... (Ord. n° 2005-1477 du 1er déc. 2005, JO du 2). Ces structures sont toutefois dispensées de mettre en place les outils suivants : élaboration et remise du livret d’accueil, affichage et diffusion
31/05/2023 00:00:00 -
Igas, IGF, Cour des comptes, DGCCRF, Inspection du travail… Outre les autorités de tarification, de ...... les droits économiques des usagers (affichage des prix et tarifs, conformité des contrats, respect de l'encadrement de l'évolution des prix…), et l'inspection du travail, dont l’objectif est de s’assurer
08/05/2024 00:00:00 -
Depuis mars, le contenu minimal du projet d’établissement ou de service est fixé par décret. Il vise......, dont le compte rendu du CVS. « Cette dernière précision est surprenante, car il n’existe aucun texte rendant obligatoire l’affichage de ce compte rendu, estime Olivier Poinsot. D’autant plus que le CVS
01/04/2020 01:00:00 -
Affichage des prix et tarifs, information sur leur évolution, formalisation des frais de réservation......Affichage des prix et tarifs, information sur leur évolution, formalisation des frais de réservation… De nombreuses règles doivent être respectées par les établissements d'hébergement pour personnes
04/05/2022 01:00:00 -
Les associations et fondations sont désormais tenues de souscrire un contrat d’engagement républicai......, l’association doit porter le contenu du CER à la connaissance de ses membres, notamment par un affichage dans ses locaux ou une mise en ligne sur son site Internet si elle en dispose. Dirigeants, salariés
02/05/2013 00:00:00 -
Améliorer l’affichage du prix des services réalisés par des prestataires extérieurs, ainsi que la r...... Améliorer l’affichage du prix des services réalisés par des prestataires extérieurs, ainsi que la rédaction des contrats de séjour. Telles sont les deux principales consignes adressées