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29/06/2017 00:00:00 -
La réforme des groupements hospitaliers de territoire (GHT) "a accru les responsabilités des collec...... La réforme des groupements hospitaliers de territoire (GHT) "a accru les responsabilités des collectifs de direction", a admis la nouvelle directrice générale de l’offre de soins (DGOS), Cécile
28/06/2018 00:00:00 -
Coup de théâtre au Palais du Luxembourg. Le 27 juin lors de l’examen du projet de loi pour la liber...... avait provoqué une levée de boucliers des syndicats de directeurs (Syncass-CFDT, CH-FO et SMPS). Colère que la directrice générale de l’Offre de soins (DGOS) a tenté de calmer en adressant un message au Syncass
16/11/2017 00:00:00 -
Les établissements médico-sociaux membres d’un groupement hospitalier de territoire (GHT) et qui ne...... aux fonctions mutualisées diminuée. Par ailleurs, l’appel à projets (25 millions d’euros) destiné à soutenir les projets médicaux et de soins partagés est publié. Enfin, la DGOS diffuse un modèle de convention
14/06/2012 00:00:00 -
Circulaire n° DGOS/RH4/2012/206 du 22 mai 2012 : dévoile, en attendant la publication de l’arrêté f...... Circulaire n° DGOS/RH4/2012/206 du 22 mai 2012 : dévoile, en attendant la publication de l’arrêté fixant les orientations nationales, la liste des actions prioritaires à mettre en œuvre en 2013
20/11/2025 00:00:00 -
Pour réduire le risque de transmission chez les personnes vulnérables en période d’épidémies liées ...... avec l’aide, si besoin, des centres d’appui pour la prévention des infections associées aux soins. Instruction n° DGS/CCS/PPC/USAR/DGOS/DGCS/2025/139 du 12 novembre 2025
08/12/2010 00:00:00 -
Les négociations sur la revalorisation de la fonction de direction ne seront pas bouclées en décemb...... Les négociations sur la revalorisation de la fonction de direction ne seront pas bouclées en décembre comme initialement prévu. Les deux rencontres avec la mission DGOS/CNG programmées en novembre
04/12/2025 00:00:00 -
Les premiers projets territoriaux de santé mentale (PTSM) arrivant à échéance, l’heure est à la con...... les communautés 360. En outre, l’accent devra être mis sur les populations aux besoins spécifiques et sur le volet "enfants-adolescents" du PTSM, incluant une attention aux enfants protégés. Instruction n° DGOS/P3
25/09/2025 00:00:00 -
Que prévoit la première délégation de crédits 2025 du fonds pour la modernisation et l’investisseme...... de travaux d’aménagement et à l’achat de matériels pour des appartements de transition mis à disposition des personnes concernées par des établissements et services. Circulaire n° DGOS/FIP1/2025/131 du 8
06/11/2025 00:00:00 -
Les établissements médico-sociaux (EMS) dotés d’une pharmacie à usage intérieur doivent mettre en p......) ou, s’ils en ont a la capacité, par eux-mêmes. Note n° DGOS/CABINET/DGCS/PNRR/2025/153 du 29 octobre 2025
30/10/2025 00:00:00 -
Les unités cognitivo-comportementales (UCC) - qui prennent en charge, pour des soins médicaux de ré...... des personnes à domicile ou en établissements et services et de leurs aidants. Instruction n° DGOS/P2/2025/142 du 21 octobre 2025
19/02/2014 00:00:00 -
La question des risques psychosociaux auxquels les directeurs du secteur sont eux aussi exposés est ......, un temps, les représentants des directeurs généraux des agences régionales de santé (ARS) et ceux des structures, sous la houlette de la Direction générale de l’offre de soins (DGOS), n’ont pas permis
10/11/2010 00:00:00 -
Une revalorisation du régime indemnitaire qui coince, des agences régionales de santé sévèrement cri...... du régime indemnitaire menées avec la Direction générale de l'organisation des soins (DGOS) et le Centre national de gestion (CNG) sont toujours au point mort. L'objet de crispation pour le Syncass-CFDT
19/12/2024 00:00:00 -
Les axes de développement des compétences des personnels de l'hospitalière sont fixés pour 2025. Pa...... sanitaires, sociaux et médico-sociaux. Les structures sont invitées à les intégrer à leurs plans de formation. Note n° DGOS/SDRHSS/DGCS/4B/2024/162 du 30 novembre 2024
31/10/2024 00:00:00 -
Pour développer les soins palliatifs en hospitalisation à domicile (HAD), une enveloppe de trois mi...... et service médico-social). Note n° DGOS/P2/2024/154 du 22 octobre 2024
20/06/2024 00:00:00 -
Généralisées en 2005, les équipes mobiles psychiatrie précarité (EMPP) seront désormais coordonnées...... des EMPP sera aussi bientôt publié. Ces mesures sont prévues par le Pacte des solidarités. Instruction n° DGOS/P3/2024/82 du 6 juin 2024
04/04/2024 00:00:00 -
Les règles qui régissent l’activité des aumôniers dans les établissements publics sociaux et médico...... atteinte au fonctionnement du service, à la qualité des soins, aux règles d’hygiène et à la tranquillité des autres résidents et de leurs proches. Note n° DGOS/RH4/2024/37 du 17 mars 2024
18/01/2024 00:00:00 -
Dans le cadre de la deuxième délégation des crédits du fonds pour la modernisation et l’investissem....... Circulaire n° DGOS/R1/2023/206 du 29 décembre 2023
21/12/2023 00:00:00 -
Le déploiement de la feuille route Santé mentale, engagée en 2018 et complétée en 2021, se poursuit...... des informations déjà communiquées en septembre. Instruction n° DMSMP/SGMCAS/Pôle Santé-ARS/DGS/SP4/DGOS/R4/DGCS/SD3B/DSS/1A/2023/179 du 28 novembre 2023
19/10/2023 00:00:00 -
Les actions pour généraliser les communautés professionnelles territoriales de santé (CPTS) sont dé...... la coordination et les établissements médico-sociaux. Instruction n° DGOS/R5/CNAM/2023/156 du 9 octobre 2023
21/09/2023 00:00:00 -
La promotion de la santé fera l’objet d’une orientation prioritaire de la feuille de route sur la s....... Instruction interministérielle n° DGS/SP/DGOS/R4/DAP/DPJJ/2023/97 du 7 septembre 2023