disparition
12/06/2018 12:00:00 -
Si le nom et les travaux de l'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements ...
04/04/2012 00:00:00 -
Si un responsable constate qu'une personne prise en charge au sein d'une structure a disparu, il doi...... aux autorités Les fugues et disparitions font partie des « événements indésirables » devant être signalés aux autorités de contrôle (agences régionales de santé – ARS, préfet de département et conseil général
05/10/2017 00:00:00 -
À l’instar des syndicats CGT et FO, l’association de directeurs AD-PA est vent debout contre l’abso...
05/05/2010 00:00:00 -
Depuis le 31 décembre 2009, fin de la dérogation, les entreprises adaptées (EA) gérées par des étab...... discriminatoire et craint la disparition de 426 emplois. Il réclame aux pouvoirs publics "d'aménager le cadre réglementaire pour permettre aux EA publiques de continuer à exercer leurs missions".
09/03/2023 00:00:00 -
"Les difficultés de recrutement et de fidélisation sont à leur paroxysme", a alerté la présidente d...... sont vivantes. Or, 25 % de nos adhérents sont en très grande difficulté financière avec des risques de disparition", avertit Marie-Reine Tillon. Autre impératif ? "Revoir le budget global de la branche Autonomie
15/03/2023 00:00:00 -
Face à l'aggravation des difficultés de recrutement et de fidélisation, et ses conséquences sur les ...... Tillon, demande un plan d'urgence pour le domicile. Un secteur dont une part importante des structures est aussi menacée de disparition du fait de difficultés de trésorerie. Les difficultés de recrutement
01/09/2022 00:00:00 -
Le point de départ de la stratégie Handicap du nouvel exécutif sera donné le 6 octobre lors d'un Co...... de la disparition d'un secrétariat rattaché à Matignon, la ministre déléguée Geneviève Darrieussecq a, de son côté, cherché à rassurer : "L'interministérialité se poursuit. Vous pouvez avoir confiance dans l'attelage
06/01/2022 00:00:00 -
Les plans comptables applicables depuis le 1er janvier aux établissements et services sociaux et mé...... l'administration ? La création de comptes dédiés au suivi de l’indemnité inflation (comptes 64x "charges de personnel") ou encore la disparition des comptes 103 ("Plan de relance FCTVA") et 583 ("Encaissements
15/02/2023 01:00:00 -
Quelles suites seront données au rapport de l’Inspection générale des affaires sociale sur l’inserti...... interrogée. L’IAE souffre aussi d’un déficit de pilotage : depuis la disparition du conseil national CNIAE, il n’existe plus d’espace de débat permettant aux réseaux de porter des sujets communs, comme
30/11/2022 01:00:00 -
Selon le juriste Olivier Poinsot, Serafin-PH est une tarification à l’activité qui pourrait priver l...... laissé le champ libre à Serafin-PH. De ce point de vue, il serait injuste de remettre en cause sa pertinence, d’autant qu’un travail immense et de qualité a été accompli. La disparition de l’autonomie
01/03/2023 01:00:00 -
Depuis toujours, les sociétés humaines ont prodigué des soins aux membres de leur communauté porteur....... Ne pas nommer les choses signifie qu’on ne les accepte pas. Nos sociétés se sont laïcisées. La disparition des injonctions religieuses change-t-elle la donne en matière d’entraide ? V.D. On n’aide plus
20/06/2018 00:00:00 -
La composition et le fonctionnement de la nouvelle commission de l'évaluation et de l'amélioration ......) sont précisés par décret. Un autre texte tire les conséquences de la disparition de l’agence nationale Anesm, en particulier dans le Code de l’action sociale et des familles (CASF).
24/10/2019 00:00:00 -
Les gestionnaires du secteur privé non lucratif bénéficieront-ils, eux aussi, de la disparition de ...... Les gestionnaires du secteur privé non lucratif bénéficieront-ils, eux aussi, de la disparition de la taxe d’habitation (TH), organisée par le PLF pour 2020 ? "À la lecture de son article 5
02/01/2023 01:00:00 -
Les revalorisations salariales post-crise sanitaire n’ont pas eu encore les effets escomptés sur les......). « Sur nos 25 postes de moniteur d’atelier, six sont à pourvoir depuis un an, voire un peu plus. Avant, nous embauchions des personnes avec un BEP ou un CAP, mais ces diplômes sont en voie de disparition
19/04/2018 00:00:00 -
Le délai de 15 jours dont dispose l’employeur pour contester le coût prévisionnel de l'expertise de...... la disparition de l'instance. Décision n° 16-28.561 du 28 mars 2018
28/09/2022 01:00:00 -
Les établissements de protection de l’enfance ne sont pas hermétiques aux problématiques humaines au...... un phénomène présent et vécu, mais un stimulus paralysant une réflexion et des bonnes pratiques, y compris après sa disparition. Les capacités de réflexion et d’agir de l’établissement peuvent alors rapidement
26/12/2017 12:00:00 -
Un arrêté modifie, au titre de l'exercice 2018, le plan comptable applicable aux établissements et ...... de la classe 7 relative aux comptes de produits, plus précisément ceux qui se rapportent aux "Dotations et produits de tarification" (compte 73). On notera, par exemple : la disparition des comptes spécifiques à
28/09/2018 12:00:00 -
"Repérage et accompagnement en centre d'hébergement et de réinsertion sociale (CHRS) des victimes e...... de bonnes pratiques professionnelles (RBPP) publiée par la Haute Autorité de santé (HAS) - mais estampillée "Anesm", ayant été rédigée et validée avant sa disparition. Les CHRS sont en effet - en raison
30/08/2018 00:00:00 -
En vue de la disparition des organismes paritaires collecteurs agréés (OPCA) programmée par la réfo...... En vue de la disparition des organismes paritaires collecteurs agréés (OPCA) programmée par la réforme de la formation, seize organisations patronales plaident ensemble pour la création d’un
25/02/2016 00:00:00 -
L'examen au CSFPH d’un projet de décret revalorisant le traitement des moniteurs d’atelier a été l'...... l’organisation qui s'interroge sur la pertinence de cette disparition programmée. Le principe d'une concertation sur le sujet a reçu l’aval du ministère et le soutien des autres syndicats.