disparition
12/06/2018 12:00:00 -
Si le nom et les travaux de l'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements ...
04/04/2012 00:00:00 -
Si un responsable constate qu'une personne prise en charge au sein d'une structure a disparu, il doi...... aux autorités Les fugues et disparitions font partie des « événements indésirables » devant être signalés aux autorités de contrôle (agences régionales de santé – ARS, préfet de département et conseil général
05/10/2017 00:00:00 -
À l’instar des syndicats CGT et FO, l’association de directeurs AD-PA est vent debout contre l’abso...
05/05/2010 00:00:00 -
Depuis le 31 décembre 2009, fin de la dérogation, les entreprises adaptées (EA) gérées par des étab...... discriminatoire et craint la disparition de 426 emplois. Il réclame aux pouvoirs publics "d'aménager le cadre réglementaire pour permettre aux EA publiques de continuer à exercer leurs missions".
21/05/2025 00:00:00 -
La première échéance de la réforme des services autonomie à domicile (SAD) approche. Le 30 juin, le......, il n’y aura pas de disparition massive des Ssiad en janvier 2026… Pour eux aussi, le changement est bénéfique puisqu’ils n’auront plus de soupape de sécurité financière une fois leur réforme tarifaire achévée », rétorque Vincent
01/10/2025 00:00:00 -
Selon la gravité des évènements indésirables et des dysfonctionnements constatés dans les établissem...... la reproduction. Par exemple, doivent être signalés les situations de maltraitance, les tentatives de suicide, les disparitions inquiétantes, les comportements violents d’usagers ou encore les perturbations
18/06/2025 00:00:00 -
La réingenierie des cinq diplômes d’État du travail social de niveau 6 (grade licence) touche à sa f...... du processus de professionnalisation » ? Non, répond Marcel Jaeger, président de l’Unaforis : « Nous souhaitions que les enjeux soient parfaitement clairs et lever les inquiétudes quant à la disparition
28/09/2023 00:00:00 -
"Trou noir" sur l'économie sociale et solidaire (ESS) dans les projets de budget 2024 ? C'est le po...... chômeur de longue durée. Même si "15 000 contrats aidés sont menacés de disparition..." Côté médico-social, c'est la "déception pour le care" en l'absence d'une loi de programmation. Hugues Vidor
29/02/2024 00:00:00 -
Aucune mesure salariale dans la branche non lucrative Bass sans un accord sur la convention collect...... aux organisations patronales et syndicales à la conférence salariale du 28 février. Elle a annoncé la "disparition" de l'enveloppe pour les revalorisations pour 2023 et émis un avis défavorable sur l’agrément
06/01/2022 00:00:00 -
Les plans comptables applicables depuis le 1er janvier aux établissements et services sociaux et mé...... l'administration ? La création de comptes dédiés au suivi de l’indemnité inflation (comptes 64x "charges de personnel") ou encore la disparition des comptes 103 ("Plan de relance FCTVA") et 583 ("Encaissements
28/10/2025 23:00:00 -
Du « tout institutionnel » au « tout domicile », puis inversement : le secteur serait traversé par u...... par le virage inclusif peut s’expliquer par la confusion présentée ci-avant. Il est probablement aussi une forme de déni ; une façon de refuser d’accepter la disparition engagée des places d’établissements
01/01/2025 00:00:00 -
En réponse à une précédente tribune de Jean-René Loubat, Roland Janvier, chercheur en sciences socia...... percevoir le risque de voir cette dimension politique se diluer dans un marché libéral. Même si l’on peut critiquer la pesanteur des institutions, leur disparition prônée par le néolibéralisme entraînerait
01/09/2022 00:00:00 -
Le point de départ de la stratégie Handicap du nouvel exécutif sera donné le 6 octobre lors d'un Co...... de la disparition d'un secrétariat rattaché à Matignon, la ministre déléguée Geneviève Darrieussecq a, de son côté, cherché à rassurer : "L'interministérialité se poursuit. Vous pouvez avoir confiance dans l'attelage
09/03/2023 00:00:00 -
"Les difficultés de recrutement et de fidélisation sont à leur paroxysme", a alerté la présidente d...... sont vivantes. Or, 25 % de nos adhérents sont en très grande difficulté financière avec des risques de disparition", avertit Marie-Reine Tillon. Autre impératif ? "Revoir le budget global de la branche Autonomie
20/06/2018 00:00:00 -
La composition et le fonctionnement de la nouvelle commission de l'évaluation et de l'amélioration ......) sont précisés par décret. Un autre texte tire les conséquences de la disparition de l’agence nationale Anesm, en particulier dans le Code de l’action sociale et des familles (CASF).
15/03/2023 00:00:00 -
Face à l'aggravation des difficultés de recrutement et de fidélisation, et ses conséquences sur les ...... Tillon, demande un plan d'urgence pour le domicile. Un secteur dont une part importante des structures est aussi menacée de disparition du fait de difficultés de trésorerie. Les difficultés de recrutement
24/10/2019 00:00:00 -
Les gestionnaires du secteur privé non lucratif bénéficieront-ils, eux aussi, de la disparition de ...... Les gestionnaires du secteur privé non lucratif bénéficieront-ils, eux aussi, de la disparition de la taxe d’habitation (TH), organisée par le PLF pour 2020 ? "À la lecture de son article 5
20/12/2023 00:00:00 -
La loi d’orientation et de programmation de la justice, votée fin novembre, prévoit le transfert du ...... avocats Olivier Poinsot, pourtant vent debout contre la disparition des TITSS et de la CNTSS, ne conteste pas : « Il est vrai que si on applique le Code de justice administrative, cela ouvre de nouvelles
19/04/2018 00:00:00 -
Le délai de 15 jours dont dispose l’employeur pour contester le coût prévisionnel de l'expertise de...... la disparition de l'instance. Décision n° 16-28.561 du 28 mars 2018
02/10/2024 00:00:00 -
Sous le coup du vent inclusif soufflé par les pouvoirs publics, les établissements et services d’aid...... de réformes difficiles à digérer faute de temps. Et de moyens. L’enjeu ? Trouver une nouvelle voie, entre modèle actuel et disparition, évoquée un temps par les tenants de la désinstitutionalisation