normes
12/10/2022 00:00:00 -
« La fréquence des accidents du travail-maladies professionnelles (AT-MP) dans le médico-social att...... « La fréquence des accidents du travail-maladies professionnelles (AT-MP) dans le médico-social atteint des niveaux hors norme », a pointé début octobre la Cour des comptes [1]. Laquelle plaide
16/12/2020 00:00:00 -
Applicable fin mars, le Code de justice pénale pour mineurs (CJPM) a fait son entrée au Parlement en...... malheureusement encore la norme, y compris pour les mineurs. Une séparation stricte devrait être établie. Quel est désormais l’enjeu prioritaire ? S. D. La césure pénale assurément ! Elle promettait d’être
08/10/2020 00:00:00 -
Le 6 octobre, le conseil de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) a rendu un av...... Le 6 octobre, le conseil de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) a rendu un avis favorable sur le PLFSS pour 2021. Le projet de loi, "hors norme, volontariste et résilient" a
27/02/2018 11:18:49 -
La perspective proposée par Renaud Sainsaulieu est différente de celle de Crozier : elle permet de p......La perspective proposée par Renaud Sainsaulieu est différente de celle de Crozier : elle permet de penser, cette fois, l’autorité et le pouvoir comme la production de normes hautement culturelles
17/01/2019 00:00:00 -
Le ministère de l'Intérieur apporte des précisions sur les dispositions de la loi du 10 septembre 2......, concernant les lieux d’hébergement, des normes minimales en matière d’accompagnement social et administratif seront définies par arrêté. Circulaire du 31 décembre 2018
06/02/2019 00:00:00 -
Face à la dénégation sociale et collective de la fin de la vie, l’urgence n’est pas tant de démultip...... des êtres humains. Soit d’être capable d’accepter que la norme n’est pas d’être rentable et performant, mais d’être mortel. Quel est l’autre levier pour initier ce changement culturel ? R. A. Il s’agit
27/09/2018 09:30:54 -
Les dispositions relatives aux normes minimales d’organisation et de fonctionnement des différentes ......Les dispositions relatives aux normes minimales d’organisation et de fonctionnement des différentes structures sociales et médico-sociales accueillant et accompagnant les enfants en situation
04/07/2018 00:00:00 -
Dysfonctionnements dans les interactions humaines, biais cognitifs, inflation normative... Le sociol...
05/02/2014 00:00:00 -
Performances énergétiques, caractéristiques techniques, contraintes en matière d’hygiène et de sécur...
19/02/2014 00:00:00 -
La législation relative à la signalisation de sécurité et de santé sur les lieux de travail a évolu...... installés depuis le 1er janvier 2014 doivent obligatoirement respecter la norme NF EN ISO 7010. Ceux déjà en place en début d’année et respectant l’ancienne norme (NF X 08-003) demeurent valables.
23/01/2014 00:00:00 -
Arrêté du 2 août 2013 : modifie la législation actuelle en matière de normes applicables aux pannea...... Arrêté du 2 août 2013 : modifie la législation actuelle en matière de normes applicables aux panneaux de signalisation relatifs à la santé et à la sécurité sur les lieux de travail, installés à
18/12/2013 00:00:00 -
Pas question pour les gestionnaires de Ssiad de laisser perdre les mois de réflexions menées dans l...... Pas question pour les gestionnaires de Ssiad de laisser perdre les mois de réflexions menées dans le cadre de l’élaboration du cahier des charges des structures. Un recueil de normes
27/02/2014 00:00:00 -
Sans surprise, un "réajustement" de l’environnement normatif relatif à l’accessibilité a été annonc...
30/08/2013 12:00:00 -
La date limite d’exécution des travaux de sécurité des ascenseurs est désormais fixée au 3 juillet 2......La date limite d’exécution des travaux de sécurité des ascenseurs est désormais fixée au 3 juillet 2014. Les propriétaires d'ascenseurs ne répondant pas aux normes de sécurité fixées par l’article R
07/01/2014 12:00:00 -
Extension de la TVA à taux réduit, professionnalisation des auxiliaires de vie scolaire, contractual...
24/09/2013 00:00:00 -
Circulaires, injonctions, recommandations… Les textes ayant des répercussions sur l’activité des équ....... D’où la nécessité d’en assurer, dans les meilleures conditions, la diffusion et la bonne appropriation par les équipes. 1 Être proactif dans la veille Rares sont les nouvelles normes qui surgissent
31/01/2009 00:00:00 -
Des précisions ont été apportées concernant la réglementation des normes sécurité incendie dans les ......Des précisions ont été apportées concernant la réglementation des normes sécurité incendie dans les logements-foyers. Le point sur les nouvelles dispositions à respecter. Depuis la création
30/09/2008 00:00:00 -
Les responsables de structures sont légalement tenus de vérifier leurs installations électriques sui...... agréé. Néanmoins, cette démarche est très rare. La visite de maintien en l'état. Elle est annuelle et consiste notamment à vérifier que l'équipement est en conformité avec la norme NF C 15100 qui régit
05/12/2013 00:00:00 -
"Nous proposons qu’il soit clairement inscrit que les recommandations qui figurent dans le guide [....... la DGCS, une quinzaine d’organisations réclament des modifications sur la version finalisée du projet de recueil de normes et de recommandations applicables aux services de soins infirmiers à domicile
07/03/2012 00:00:00 -
Assurer l'évacuation des usagers hors d'un bâtiment en cas de sinistre, telle est la première foncti...