consignes
19/01/2023 00:00:00 -
Les pouvoirs publics mettent à jour le traditionnel guide national de prévention et de gestion des ...
16/03/2023 00:00:00 -
Datées du 10 mars, de nouvelles consignes pour la prévention contre les pathologies hivernales et l...... Datées du 10 mars, de nouvelles consignes pour la prévention contre les pathologies hivernales et la Covid-19 ont été diffusées dans les structures pour personnes âgées (PA) et handicapées (PH
05/03/2020 00:00:00 -
Comment les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) peuvent-ils faire face au ...
09/06/2022 00:00:00 -
Les précautions que doivent prendre les employeurs pour limiter les risques d’accidents du travail ...
31/03/2022 00:00:00 -
Les modalités d’accès à l’hébergement et au logement des déplacés d’Ukraine bénéficiaires de la pro...
07/04/2022 00:00:00 -
Fin de la trêve hivernale oblige, la ministre du Logement enjoint aux services déconcentrés de pour...
09/12/2021 00:00:00 -
Une nouvelle phase de la campagne budgétaire 2021 des établissements et services médico-sociaux pou...
16/09/2021 00:00:00 -
Quelles procédures suivre pour l’interdiction d’exercice d'un professionnel en cas de non-respect d...
18/03/2021 00:00:00 -
Très attendu par les Ehpad au regard de l'avancée de la campagne vaccinale, le protocole sanitaire ...... des personnes âgées à domicile ont également reçu de nouvelles recommandations, notamment sur leur rôle dans la vaccination. Quant aux structures du handicap, l'actualisation des consignes est aussi de mise
04/02/2021 00:00:00 -
Contenu, agrément, suivi, renouvellement... Pour accompagner les entreprises, la Délégation général...
04/11/2021 00:00:00 -
Le ministère de l’Intérieur donne ses directives pour la création d'ici mars 2022 de 800 nouvelles ...
26/03/2020 00:00:00 -
Dix jours après le début du confinement, les services mandataires judiciaires à la protection des m...... des consignes nationales pour éviter la précarisation croissante des majeurs protégés isolés. La réunion de crise organisée le 25 mars aura-t-elle permis d’obtenir de premières garanties ?
07/02/2019 00:00:00 -
Afin de construire des parcours d'intégration "sans rupture" pour les primo-arrivants, les préfets ...
19/04/2017 00:00:00 -
À l'occasion de la publication des enveloppes financières régionales 2017 pour les structures de l’...
02/02/2017 00:00:00 -
Les priorités du plan d’aide à l’investissement (PAI) des établissements et services pour personnes...
18/11/2015 00:00:00 -
Le guide national de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux des vagues de froid...
02/09/2016 12:00:00 -
Alors que le risque d'attentat en France reste élevé, le ministère des familles, de l'enfance et des...... particulière", notamment en cas d'attentat. Cette démarche inclut : l'analyse des risques ; la détermination des moyens de protection, compte-tenu de l’ensemble des mesures et consignes de sécurité applicables
11/06/2015 00:00:00 -
Le 11 juin, la secrétaire d’État Ségolène Neuville a présenté les principaux axes de la future inst...
16/11/2017 12:00:00 -
Le gouvernement a adressé ses consignes annuelles relatives à "la prévention et la gestion des impac......Le gouvernement a adressé ses consignes annuelles relatives à "la prévention et la gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid" qui concernent notamment les gestionnaires
08/09/2016 00:00:00 -
Circulaire ministérielle n° DGCS/SD2C/2016/261 du 17 août 2016 : prévoit que les gestionnaires d'ét...